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2 731 résultats pour « Christian GILLES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Christian DDD..., domicilié [...]                                     , 69°/ M. Pascal EEE..., domicilié [...]                        , 70°/ M.

Source officielle

Page 25 sur 137

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Journal officiel
Modifications diverses

LE CHARTIER, Mickaël, Gilles, Christian, Jean, LE CHARTIER

SIREN 852254861Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

22/07/2026

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Radiations

MONFORT, Christian Gilles Jacques

SIREN 323303495Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

23/06/2026

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Créations

LE CHARTIER, Mickaël, Gilles, Christian, Jean

SIREN 852254861Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

18/06/2026

Voir →

Radiations

MEYNAUD, Christian, Serge, Gilles, MEYNAUD

SIREN 948655451Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DANIEL, Gilles, Jacques, Christian

SIREN 433944469Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

02/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8def4

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 19/05/2011 No MINUTE : No RG : 10/02703 Jugement (No 07/04108) rendu le 12 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/VV APPELANTE Madame Marie-Christine

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023866398

Admin. suprême

15 avril 2011

15 avril 2011

janvier 2011 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Lyon, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, faisant droit à la requête de Mme Christine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69da0879cdc6046d47dc2cf0

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Gilles MENARD, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Sandra ÇAKIR, Greffière d'audience, le 1 avril 2026.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

673f882cd88ba22ff74f9cdf

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT rendu le 10 octobre 2024 DEMANDERESSE Société EFG BANK ([Localité 4]) société anonyme de droit monégasque [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d4f

Appel

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce413f554ad215992d685

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

DB2H-W-B7H-YEX2 AFFAIRE :[W] [U] épouse [H], [A] [H], [Z] [H], Madame [E] [H] épouse C/ [T] [D] épouse [X], [O] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f25

Appel

23 février 2018

23 février 2018

Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, Conseillère dans les conditions prévues par l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893a9

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Dossier no06/02450 (Les dossiers des procédures 06/2450 à 06/2470 étant joints au dossier 06/2450) Christian X..., Alain Y..., Cécile Z..., Pierre A..., Claudette B..., Anne-Marie C..., Dominique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93edc

Appel

2 février 2018

2 février 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94394

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

SIRET No : 520 004 920 00010 Représentée par Me Patricia Z... de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 INTIME Monsieur Gilles A... agissant en qualité de mandataire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94396

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

DOMINIQUE GILLES, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CC

civ2

61372192cd580146773f4de1

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Gilles C... et Mme Odette Z..., son épouse, domiciliés ..., à Vitry-le-François (Marne), 8°) Mme Christine X..., épouse D..., domiciliée ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f5

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

C/ GILLES Y... --------------------------- Rendue publiquement le quinze septembre deux mille seize par M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63cb9a20ce9fcf126a66

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

BONADEI, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE EURL ALMAC TP [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Christine BONADEI, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

Chambre 4-3

652a301c7ed1ea83181123a1

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

OLYMPIQUE DE MARSEILLE Copie délivrée le 13 Octobre 2023 à : - Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616355d4bf1fa7f870d29ff9

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

KORBAEK, avocat plaidant pour Maître Renaud BAGUENAULT DE PUCHESSE ( cabinet GIDE LOYRETTE NOUEL), avocats au barreau de PARIS, toque : T03 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831960

Admin. suprême

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Gilles Pellissier, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943ad

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eae

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Christine, - ZH... Lucien, - I... Dominique, - ZI... Françoise, - ZJ... Marie-Madeleine, - ZK... Christina, - LA SOCIETE CLINIQUE SAINT-GEORGES, - ZL... Georges, - ZM...

Source officielle