CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
615e0d9ec25a97f0381f4e57
16 octobre 2014
DÉBATS : A l'audience publique du 18 Septembre 2014 Monsieur BERNAUD, Conseiller, a été entendu en son rapport, Les avocats ont été entendus en leurs conclusions, Puis l'affaire a été
6032b8bf480deb2fbd94a534
30 novembre 2017
en son rapport, Les avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries, Puis l'affaire a été mise en délibéré pour que l'arrêt soit rendu ce jour, ------0------ La société Expertise
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00746_20240425
25 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 mars 2024, la commune de Salmagne, représentée par Me Coissard, demande à la cour d'annuler cette ordonnance et de renvoyer l'affaire devant
Cour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d5
22 octobre 2007
, adjoint administratif, faisant fonction de Greffier lors du prononcé, DEBATS : A l'audience publique du 24 Septembre 2007, où l'affaire a été mise en délibéré au 22 Octobre 2007, ARRET :
Chambre Etrangers/HSC
67f4ad9f76ec6bab6dfbab49
5 avril 2025
SUR QUOI : L'appel est recevable pour avoir été formé dans les formes et délais prescrits.
Chambre 1
DTA_2001909_20231107
7 novembre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin-Rance, rapporteure, - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2402672_20240926
26 septembre 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
5ème chambre
DTA_2300794_20240625
25 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 février 2023, la société CPS Quality, représentée par Me Morand-Collard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du ministre du
6032c844017d693df3844fa6
23 novembre 2017
DÉBATS : A l'audience publique du 18 octobre 2017 Madame PAGES, conseiller, a été entendue en son rapport, Les avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries, Puis l'affaire a
comm
6079d32a9ba5988459c57c5d
23 mai 1989
commande auprès de la société Vetex qui a son siège en Belgique pour le compte de la société Esber et obtint le paiement d'une commission de la société Vetex ; qu'en 1984 et en 1985 la société Esber commanda
6253ca1ebd3db21cbdd8a1b3
25 octobre 2007
Monsieur Z..., Agence Immobilière Aquila a été désigné comme négociateur, avec le concours de l'agence "La Clef du Logis", en partageant une rémunération de 14.000 €.
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00372_20221222
22 décembre 2022
Par une ordonnance du 7 novembre 2022, la clôture de l'instruction a été fixée au 22 novembre 2022. Un mémoire, produit pour Mme B, a été enregistré le 2 décembre 2022.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2308780_20231214
14 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2023, Mme C, représentante légale A Comara demande au tribunal d'annuler la décision du 18 octobre 2023 par laquelle le conseil de
6253c9ccbd3db21cbdd89411
13 mars 2007
Marie-Christine Le Barrail de la Cossarde 17270 CERCOUX Représentant : Me Laurence ROUDET (avocat au barreau de SAINTES) Substituée par Me DEREINE-TARDIF (avocat au barreau de ROCHEFORT) Les
Chambre 8/Section 3
69ceb128cdc6046d47e57349
2 avril 2026
L'affaire a été appelée à l'audience du 19 mars 2026.
60337a2d2cac452e3d400e5d
8 juin 2017
Elle explique que la propriété du véhicule lui a été transférée, qu'elle s'est acquittée des réparations.
603650fa82baefb207443547
5 novembre 2015
DÉBATS : A l'audience publique du 07 Octobre 2015 Madame ROLIN, Président, a été entendue en son rapport, Les avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries, Puis l'affaire
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00414_20221114
14 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 février 2022, Mme B, représentée par Me Cosnard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 janvier 2022 du magistrat désigné
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_1704773_20220919
19 septembre 2022
la hauteur des éoliennes, de leur puissance électrique, de la nature du site dans lequel elles doivent s'implanter, et de leur localisation par rapport aux propriétés des requérants ; - l'arrêté a été
DTA_2504316_20250918
18 septembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience : Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Page 25 sur 71