Codes de loi français

Article R229-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 29

Il précise les moyens à mettre en œuvre, les publics concernés, les partenariats souhaités et les résultats attendus pour les principales actions envisagées.

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

; b) Une présentation des aspects juridiques et financiers de l'opération, mentionnant, le cas échéant, le montant de l'acquisition ; c) Une présentation des objectifs économiques de l'opération, comportant notamment une évaluation des avantages attendus

LEGIARTI000024751081

Il convient cependant de souligner que des évolutions attendues pourraient remettre ce choix en question.

LEGIARTI000024751009

Il convient cependant de souligner que des évolutions attendues pourraient remettre ce choix en question.

Article Annexe Ia

AUTONOMIE Partielle X Totale RESPONSABILITÉ Personnes Moyens Produit X RÉSULTATS ATTENDUS : R1 Les zones d'intervention, les ouvrages et les points clés sont identifiés et caractérisés Le concept architectural

Article Annexe Ib (suite)

Les niveaux taxonomiques Spécification des niveaux d'acquisition et de maîtrise des savoirs Si les niveaux attendus n'étaient pas spécifiés, chaque référentiel de diplôme pourrait convenir à des formations de niveaux très différents.

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

concurrentes, compte tenu du rythme auquel le marché évolue et compte-tenu de la nature et du type d'interconnexion et d'accès concerné notamment la viabilité d'autres produits d'accès en amont, tels que l'accès aux gaines ; 2° L'évolution technologique attendue

Article Annexe I b

L'avis de qualification ou de réglage complémentaire est conforme en comparaison des résultats attendus et des mesures effectuées. Maîtriser les risques tout au long de l'intervention.

Article Annexe

Capacités générales et compétences attendues C1 S'informer C1-1 Identifier et saisir des données observables C2 Expérimenter C2-l Exploiter des données C3 Définir C3-l Définir un axe d'étude pour rechercher une solution

LEGIARTI000031143608

Critères de choix d'un médicament antibiotique Le choix d'un médicament antibiotique est réalisé en fonction de l'efficacité attendue du traitement, de sa disponibilité, de la nécessité de réduire au minimum la sélection de résistance aux antibiotiques

LEGIARTI000049821303

Les attendus du conseil en évolution professionnelle pour les bénéficiaires Le conseil en évolution professionnelle permet au bénéficiaire de disposer d'un temps d'écoute, de recul et d'appui sur sa situation professionnelle, afin : -d'exprimer sa demande

Article Annexe

Une attention toute particulière sera portée aux connaissances théoriques attendues de la part des candidats au concours externe.

Article Annexe B

Elle bénéficie par ailleurs des effets attendus de la loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites.

LEGIARTI000040341950

. - le niveau attendu en fin de première est B2 ; Réception - lire des textes de plus en plus longs, issus de la littérature, de la critique ou de la presse et abordant une large gamme de thèmes ; Production - prend des notes, paraphrase ou synthétise

LEGIARTI000028334064

- 5° L'appréciation sur l'atteinte des objectifs, la production des effets attendus et d'effets non prévus, positifs ou négatifs. - 6° L'appréciation de l'impact des pratiques des intervenants sur les effets observés.

LEGIARTI000026429602

. ― Les résultats attendus Une démarche d'analyse reposant sur la construction d'un diagnostic ; VI. ― Le délai dans lequel doit être effectué la formation La formation lors de la prise de fonctions en qualité de directeur d'établissement

Article 3

La copie de l'attestation d'assurance mentionnée à l'article L. 1121-10 du code de la santé publique ; 6° Le cas échéant, l'avis d'un comité scientifique consulté par le promoteur ; 7° Le document de référence permettant de déterminer le caractère attendu

Article Annexe

Palier 2 Le palier 2 fixe les niveaux attendus en fin de collège et décrit les compétences à acquérir pour y parvenir.

LEGIARTI000024751074

La caractéristique première des actifs de l'Etat ne relevant pas principalement de cette logique, il convient de les définir également par référence à leur potentiel de services attendus ou, selon la terminologie du Comité du secteur public de l'IFAC,