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521 résultats pour « Duburque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69eb0096cdc6046d4757bb2a

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

BORDEAUX INTIMÉES : [J] [X] épouse [L] née le 02 Novembre 1999 à [Localité 3] (MAROC) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Anaïs FOIX de la SELARL FEVRIER DUPOURQUE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e467c3ffdb9560b0889

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

AUCTIE'S SVV, RCS de [Localité 8] n°440812881, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nadège DUBASQUE, avocat

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101723_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

E, enregistrée au greffe le 9 mars 2021 est tardive en ce qu'elle est dirigée contre le centre hospitalier de Dubkerque, sans que le requérant puisse utilement soutenir, pour faire échec au constat de

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44d94cdc6046d472f5c34

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

APPELANTS Monsieur [L] [K] né le 15 Septembre 1949 à [Localité 2], demeurant sis [Adresse 1] représenté par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979f070cdc6046d47f7e651

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[E] et [W], et par courrier daté du 27 juillet 2020, elle a saisi la secrétaire du comité social et économique (CSE), Mme Cottreau-Dubucq, de la situation.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d37973d1bc2605de4b4608

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

au barreau de GRASSE, plaidant Monsieur [SJ] [H] né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 13], de nationalité française, demeurant [Adresse 8] représenté par Me Philippe BRUZZO et Me Cédric DUBUCQ

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00389

Cassation

3 avril 2012

3 avril 2012

que la reprise des locaux d'un concurrent n'est pas en elle même déloyale ; que, concernant l'installation de l'agence AS Intérim de Bordeaux dans les anciens locaux de l'agence Eurinter au 4-5 place Duburg

Source officielle
CA

Chambre 3-2

633fc27fe633183e2ee176a0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SPECIALTY (AGCS) dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO / DUBUCQ

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6348fee563d497adffda3db7

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [X] [N] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] représenté par Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO / DUBUCQ

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63be629f13ef607c90ab6280

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

toutes deux représentées par Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO / DUBUCQ substitué et plaidé par Me Etienne FEILDEL, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTERVENANT FORCÉ Maître [O] [A], Mandataire

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64364c7929c3df04f589a3a4

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

SAISIS ET CONFISQUÉS - AGRASC représentant l'État Français, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié [Adresse 15] représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO / DUBUCQ

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69d7ec0bcdc6046d47ae23b6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 3] (92) de nationalité française, demeurant [Adresse 3] - ROYAUME-UNI représentés tous deux à l’audience par Maître Philippe BRUZZO membre de la SELAS BRUZZO DUBUCQ

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68676be2fdaf41a8356be6f3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

APPELANT Monsieur [F] [U] né le [Date naissance 7] 1977 à [Localité 18] (13), de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représenté par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ff39bf303a1b38839f7cc1

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

BANQUE THEMIS DEVENUE BANQUE FIDUCIAL EN ABRÉGÉ FI DUBANQUE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b059

Appel

28 février 2008

28 février 2008

FILS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 72- 76, rue Reigner- BP 97- 33016 BORDEAUX CEDEX, Représentée par Maître Valérie BOYANCE loco Maître Denis DUBURCH

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6618cef97935f50008be402b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

naissance 2] 1980 à [Localité 15] (Tunisie) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4], [Adresse 11] - [Localité 12] Tous deux représentés et assistés par Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO DUBUCQ

Source officielle
CA

1ère Chambre

67875254fc8e837eda8a622a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

judiciaire de la SCI [Adresse 9], dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentées par la SELARL JURISOPHIA SAVOIE, avocats postulants au barreau d'ANNECY Représentées par la SELAS BRUZZO DUBUCQ

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2209187_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par des mémoires enregistrés les 29 mars, 6 avril et 14 juin 2023, la commune de Flines-lez-Râches, représentée par Me Duburlle, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1219JUD001146103

Admin. suprême

19 décembre 2006

19 décembre 2006

    Dans son numéro du 22 juillet 2001, le quotidien Yeni Evrensel publia, aux pages une et neuf, deux articles de presse intitulés respectivement «   Katliamlarla adını duyurdu terfi etti

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6358cd6fc40aa805a7864b24

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[Adresse 13] [I] [D] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 32] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 21] représentés par Maître BOYANCE substituant Maître Denis DUBURCH

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DUBURQUE

SIREN 791185549Greffe du Tribunal de Commerce de douai

27/08/2026

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Radiations

DUBURQUE, Emmanuel, david, Sebastien, DUBURQUE

SIREN 891954059Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

07/06/2026

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Dépôts des comptes

DUBURQUE

SIREN 791185549Greffe du Tribunal de Commerce de douai

04/12/2025

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Modifications diverses

DUBURQUE, Nathalie

SIREN 521533521Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

19/10/2025

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Créations

DUBURQUE, Lise Emma

SIREN 942424953Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

17/04/2025

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