CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 013 résultats pour « Elci »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

68d38014ea0d19a4905f1c51

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 2] [Localité 1] MISE EN ETAT 2 e chambre civile Affaire n° N° RG 23/00829 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GG3U [H] [X] Représenté par Me Charles eloi MERGER, avocat au

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60879

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60878

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60880

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60915

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60910

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60885

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60931

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60883

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60876

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR31945

Cassation

25 novembre 2025

25 novembre 2025

P/ Le premier président Le conseiller référendaire délégué Eloi Buat-Ménard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR31973

Cassation

18 mai 2026

18 mai 2026

P/ Le premier président Le conseiller référendaire délégué Eloi Buat-Ménard

Source officielle
CA

13e chambre

5fdbf05d000b31110a37689c

Appel

15 janvier 2019

15 janvier 2019

Par ailleurs, dans le cadre d'une action en responsabilité délictuelle engagée parallèlement par la SELARL ML Conseils, ès qualités, à l'encontre des sociétés Dubag, Elco Holland et Elco Ltd, le tribunal

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007622930

Admin. suprême

17 novembre 1986

17 novembre 1986

de véhicules : Considérant que l'administration a réintégré dans les résultats de l'exercice clos le 31 décembre 1971 une somme de 46 925 F représentant le montant de factures adressées à la Société "ELI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2503018_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

est remplie dès lors qu'elle ne peut demander son changement de statut et se trouve placée en situation irrégulière, qu'elle n'est pas en mesure de poursuivre son emploi pour le compte de la société Elis

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048576289

—

1 juin 2023

1 juin 2023

ACCORD SUR LA PRIME DE VACANCES DE LA SOCIETE ELIS SERVICES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042103076

—

18 juin 2020

18 juin 2020

Accord de Méthode dans le cadre du projet de réorganisation de la Société ELIS SERVICES

Source officielle
CA

1re chambre civile

6896d810fd8bd33bb83ea5e9

Appel

7 août 2025

7 août 2025

INTIMEES [C] [L] épouse [L] Représentée par Me Céline GROMEK de la SELARL BOCQUILLON-BOESCH-GROMEK, avocat au barreau de HAUTE-MARNE Compagnie d'assurance GROUPAMA GRAND EST Représentée par Me Charles eloi

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01424

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Eloi Z..., contre l'ordonnance n° 463 du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de LYON, en date du 3 octobre 2016, qui, a prononcé sur une réduction supplémentaire de

Source officielle
CC

civ2

613720b9cd580146773ede15

Cassation

13 janvier 1988

13 janvier 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Eloi J., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1985 par la cour d'appel de Toulouse

Source officielle

Page 25 sur 101

← PrécédentSuivant →