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617 résultats pour « Frassa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

6683043bd7288dcb2a05e4f8

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

avec une fuite de LCR par les narines ayant nécessité une opération chirurgicale par ORL et neurochirurgien consistant en une ostéosynthèse du massif facial et comblement de la brèche méningée ; un fracas

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f8a8afa5ae27812390df63

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle quitte la chaîne cryptée avec fracas » ; « [Y], chez M6, hésite à l'engager : elle est remuante lache-t-il. » ; « elle manque de partir lorsque la police découvre qu'Endemol soudoie deux individus

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69fd759bcdc6046d470327c9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marc PATIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1988 INTIMÉE Madame [P] [U] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdaaefbfd4015400f176ce5

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Mme [C], dont le certificat médical de 1er examen établi en service de réanimation de l'hôpital [9], décrivant l'état des blessures dont des fractures de vertèbres, de côtes, de la clavicule et un fracas

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2509472_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

B produit divers attestations de virements bancaires au bénéfice de Celestin Mirlande, Kelema Fraser et Daniella Jean Louis, cela ne permet pas d'établir une participation effective à l'entretien et l'éducation

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2509541_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

B produit divers attestations de virements bancaires au bénéfice de Celestin Mirlande, Kelema Fraser et Daniella Jean Louis, cela ne permet pas d'établir une participation effective à l'entretien et l'éducation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10830

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

E..., auxquels se sont ajoutés à compter du 22 mars 2013, Fraser Milner Casgrain E..., D... Chan & partners et Salans E....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd91803

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Colletta DiTusa, section B no274 lieudit Baccagia E Foroli, section B no528 BND lieudit Tribbiatojo, section C no39 lieudit Giovannaccie, section C no198, 794 lieudit Vignale, section C no661 lieudit U Frassu

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f6071469e057d789aba

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Le certificat médical initial établi le 26 janvier 2017 a constaté un polytraumatisme, traumatisme crânien grave avec coma Glasgow 4 et bref arrêt cardio respiratoire, fracas facial, fractures crâne, contusions

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC004510410

Admin. suprême

17 septembre 2015

17 septembre 2015

xa0;      15461/11 11/01/2011 Pina SANNINO 25/05/1950 Ercolano Massimo FERRARO              15468/11 11/01/2011 Cristina DI FRAIA

Source officielle
CA

2e chambre sociale

692ab483afcd9ba2a738329f

Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

23 JUIN 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RODEZ N° RG F19/00032 APPELANTE : S.A.R.L. [15] [Localité 22] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0511REP001814391

Admin. suprême

11 mai 1994

11 mai 1994

    Par arrêt du 28 décembre 1989, la cour d'appel de Rouen confirma la culpabilité du requérant, maintint la peine d'emprisonnement, mais frappa le requérant d'une interdiction définitive du

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1014DEC002299893

Admin. suprême

14 octobre 1996

14 octobre 1996

Cosi' continuando gridava dicendo frasi sconnesse come      quella che lui "doveva pagare per andare a nuotare e che era      colpa mia poiché io ordinavo che lui

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0427DEC002938602

Admin. suprême

27 avril 2010

27 avril 2010

    Par un arrêté du 9 novembre 1970, la municipalité de Rome affecta le terrain à la construction d'une école et, par conséquent, le frappa d'une interdiction absolue de construire en vue de

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CA

1ère Chambre

6442299ad2fa6fd0f80402d1

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

résulte du rapport d'expertise des docteurs [H] et [K] qu'à la suite de l'accident dont il a été victime le 6 juin 2005, Monsieur [D] a présenté un polytraumatisme associé à un traumatisme crânien avec fracas

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC000549403

Admin. suprême

13 décembre 2018

13 décembre 2018

05/11/2018 1 300   300   43049/04 31/08/2000 Maria Gaetana Guccione 15/10/1926 Tortorici Filippo Palerme 03/10/2018 22/10/2018 600 Double violation 300   43053/04 23/10/1998 Antonio Frasca

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2318800_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Berland, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - et les observations de Me Fraga représentant Mme B et celles

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0506DEC004323398

Admin. suprême

6 mai 2004

6 mai 2004

A ce moment, un des propriétaires frappa la requérante avec un pieu au visage, suite à quoi elle tomba par terre. L'un des policiers poussa ensuite sa tête contre le sol.

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302730_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation en meublés touristiques de courtes durées applicable sur le territoire de la commune de Chainaz-les-Frasses

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1104DEC004206698

Admin. suprême

4 novembre 2003

4 novembre 2003

Il continua d’être agressif, adressa des injures aux policiers et frappa les chaises et les tables de la salle où il avait été amené.

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