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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 5
63bfb35b5e2fbe7c900438e5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 20/03810 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55d376c5d9057df8017b
10 mai 2022
10 mai 2022
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 mars 2022, en audience publique, le ministère public et l'avocat de l'intimé ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
643f88e8ad85da04f53a3c25
18 avril 2023
18 avril 2023
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 mars 2023, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
642d14c8cb8fa004f57da2e9
4 avril 2023
4 avril 2023
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 février 2023, en audience publique, l'avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
642d14c9cb8fa004f57da2eb
4 avril 2023
4 avril 2023
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 février 2023, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
670f58484ad0d5ee7d7e5c5a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 juin 2024, en audience publique, l'avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6688de53676b73dd81b97084
2 juillet 2024
2 juillet 2024
907du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 mai 2024, en audience publique, le ministère public et l'avocat de l'intimée ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6688de5f676b73dd81b97168
4 juillet 2024
4 juillet 2024
V-B7I-CJEAH Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Février 2024 du Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 23/03287 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5093ef93c421386a85
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Avril 2024 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 7] - RG n° 11-23-1414 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5193ef93c421386a8b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
V-B7I-CKFUO Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Janvier 2024 - Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 23/05931 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d2eb05d6bf6564d99c
9 avril 2025
9 avril 2025
00032 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKRO7 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 20 Novembre 2024 - TJ de PARIS - RG n° 24/53819 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d3eb05d6bf6564d9aa
9 avril 2025
9 avril 2025
-V-B7I-CKNJS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 03 Octobre 2024 - Juge de la mise en état de PARIS - RG n° 14/08076 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6801dfea354955cf78ced5c6
17 avril 2025
17 avril 2025
PCME demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Sylvain GALINAT de la SELARL GALINAT BARANDAS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [G] [M] né le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 6] de
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
660cf2657c1ccb0008628e01
2 avril 2024
2 avril 2024
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 février 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65b0bdb08d0ccf000877e62d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING, conseillère
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2404092_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 1er, 8, 12 et 18 juillet 2024, l'Association Arguin jet racing family, représentée par Me Galinat, demande au
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69e313fbcdc6046d47a79dd2
17 avril 2026
17 avril 2026
ayant été entendue en son rapport dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Florence LAGEMI, Présidente de chambre Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69e3140dcdc6046d47a79f26
17 avril 2026
17 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère qui
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Staibano et autresc/Italie
ECLI:CEDH:001-205300
21 septembre 2020
21 septembre 2020
ANNEXE LISTE DES REQUÉRANTS Mircea-Ioan BRĂDEAN Gabriel-Gabinel GABORĂ Karoly KISS
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6618cf157935f50008be441b
11 avril 2024
11 avril 2024
° Portalis 35L7-V-B7I-CJGV7 Décision déférée : ordonnance rendue le 08 avril 2024, à 18h10, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Catherine Gaffinel
Source officiellePage 25 sur 123