visés par la Cité de la Musique dans ses conclusions ne permettait non plus de les identifier comme étant personnels, leur objet était « métro » ou « régis » ou « rep... » « le feuilleton du jour », « hum

société MAIF et la société Huk-Coburg-Allgemeine demandent à la cour d'appel de : Rectifier l'erreur matérielle affectant le patronyme de la compagnie d'assurances Huk Coburg Allgemeine (au lieu de Hub

PRUNE RESTAURATION inscrite au RCS de VALENCIENNES sous le n° 889 284 246 [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE (n’intervient plus au 15 Janvier 2024)

ordonnance vise expressément l'ordonnance initiale du 13 juin 2005 et toutes ses conditions d'application, notamment la présence autorisée de deux officiers de police judiciaire, les commandants D... et HUMMER

détail d'une discussion se situant au niveau d'une simple argumentation ; Considérant qu'à ces justes motifs, il sera ajouté que l'expert judiciaire, Mme A..., a relevé dans l'appartement de Mme Huber

/2024 (34 applicants) Máté SCHOPPER 1985 Attila Sándor ASZTALOS 1940 Piroska BONCSÉR 1950 Andrea CSERINÉ BALOGH 1968 István CSORDÁS 1948 György Győzőné GAJDOS 1969   János HÉRINCS 1947 Károlyné HUBER

  206, §   31   ; voir également Nideröst-Huber c. Suisse , arrêt du 18 février 1997, Recueil 1997-I, p. 107, §   23 et, plus récemment, Ferreira Alves c.

Humer, lawyers practising in Wels. The Austrian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Ambassador   H.

Jakob Huber, a lawyer practising in Kaltbrunn.   The applicants in Application No.   21218/93 are represented by Mr. Arnold Weber, a lawyer practising in St. Gallen.

le droit de se voir communiquer, préalablement à l’audience, des conclusions qui ne l’ont pas été à l’autre partie à l’instance, ni au rapporteur, ni aux juges de la formation de jugement ( Nideröst-Huber

each party be given a reasonable opportunity to present his case under conditions that do not place him at a substantial disadvantage vis-à-vis his opponent (see, among many other authorities, Nideröst-Huber

RÉFÉRENCE À LA JURISPRUDENCE DE LA COUR 19.2.1998, Huber c. France   En l'affaire Maillard c.

une possibilité raisonnable de présenter sa cause dans des conditions qui ne la placent pas dans une situation de net désavantage par rapport à son adversaire (voir, parmi beaucoup d’autres, Nideröst-Huber

[B]] que 4 résidents mangeraient désormais dans le hub. Ce matin une maitresse de maison demande en cuisine': 6 repas résidents + 2 repas pour les maitresses de maison.

peut justifier une différence de rémunération dès l'instant où les compétences et responsabilités exigées pour les responsables administratifs travaillant pour l'activité cargoplus ou le Hub sont plus

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix sept septembre deux mille douze APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 57630 BEZANGE LA PETITE Représenté par Me SAFFROY HUEBER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION A ARRET DU 12 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 A N° RG 21/03649 N° Portalis DBVW-V-B7F-HU3B

A mon humble avis, chaque certificat est unique, bien que certains fassent état d’un même nombre d’actions, car nous pouvons observer que toutes les dates sont différentes.

de leur demande injustifiée au titre du préjudice immatériel, - les débouter de leur demande injustifiée au titre du préjudice lié au risque d'incendie, - réduire leurs demandes à de plus humbles

de constater qu'aucun argument ne peut être tiré de la première conversation en raison de son caractère peu clair dès lors qu'elle est essentiellement constituée d'onomatopées (euh-bah-bon-ben-ouais-humm-pff