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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Chambre
DTA_2304282_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Jacquinot, - les conclusions de M. Boriès, rapporteur public, - les observations de Me Palombelli, représentant M. et Mme C ; - les observations de M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2402777_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Jacquinot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2406341_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Jacquinot, rapporteur, - les conclusions de Mme Chaufaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme F... B..., M. C... M..., M. J... D..., M. K... L..., M. A... I..., et Mme E...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2403672_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Jacquinot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2407456_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Jacquinot, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M. B, de nationalité congolaise, né le 13 septembre 1980, fait valoir être entré sur le territoire français en 1987.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2501291_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Jacquinot, - les conclusions de Mme Chaufaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2217595_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Jacquinot, - les conclusions de M. Boriès, rapporteur public, - et les observations de la représentante du préfet du Val-d'Oise. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTrib. de Commerce
69caa8a2cdc6046d4786f79c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
: La société S E R A M - SOCIETE D ENTRETIEN ET REPARATION AERONAUTIQUE MACONNAISE AERODROME DE, [Localité 1], [Adresse 1], [Localité 2] Déclarée le : 26 juillet 2024 Juge-Commissaire : Monsieur JACQUEMOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
671b35902edfb0b58c05ee19
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 22/00336 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 03 Juin 2022 Appelant : Monsieur [I] [C], représenté par Me Mélanie JACQUOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f59
29 janvier 2015
29 janvier 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 29 Janvier 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f63
29 janvier 2015
29 janvier 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 29 Janvier 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f77
29 janvier 2015
29 janvier 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 29 Janvier 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * La Caisse d'épargne et de prévoyance du Languedoc Roussillon a assigné les époux X...en
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a7
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9218f
19 mars 2015
19 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 19 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921cd
26 mars 2015
26 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 26 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223b
2 avril 2015
2 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 02 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour. * * * EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a9
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 16 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 24 septembre 2010, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b3
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 16 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSÉ DU LITIGE Mme Maria Rosa Y...
Source officielle2ème Chambre
68e88b8b3ea43407b9fbbda2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Adélaïde CURFS de la SELARL A & B AVOCATS, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, avocats plaidant COMPOSITION DE LA JURIDICTION le 08 octobre 2025 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Caroline JACOTOT
Source officielle1re Chambre C
61629f7335a5d4e0c2ddc9d5
6 décembre 2012
6 décembre 2012
910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 29 Octobre 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Serge KERRAUDREN, Président, et Monsieur André JACQUOT
Source officiellePage 25 sur 113
CREATIONS GJL, Gaillard Jacquotot & Lefèvre
12/01/2022
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JACQUOTOT-PERROT AVOCATS
04/12/2018
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JACQUOTOT-PERROT AVOCATS
23/02/2017
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