CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e458
30 juin 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Patrick DRANCOURT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Sylvie Z...
6253caafbd3db21cbdd8bbfc
3 juin 2008
Le 28 juin 2007, Carole et sa fille sont parties au Cameroun avec un ami de Mme X... qui sur place aurait tenté de prendre ses papiers à la jeune fille, laquelle réussissait à rentrer en France avec Marie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200721
24 mai 2017
René Y..., domicilié [...], 3°/ Mme Marie-Laurence Y..., épouse Z..., domiciliée [...], agissant tous trois en qualité d'ayants droit de Jean Y..., décédé, 4°/ M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2001:C100410
6 mars 2001
adverse, intervenir volontairement dans cette instance qui reprend son cours en l'état où elle se trouvait ; Attendu qu'Ernest A... est décédé le 1er novembre 1993 en laissant pour héritières cinq filles
Pôle 4 - Chambre 10
63c10965bf9fd47c90a13bd9
12 janvier 2023
Il conteste toute intention libérale au profit de sa fille et souligne ses faibles ressources.
Chambre 1-6
65b35a4b1d7564000872db52
25 janvier 2024
La victime assistée, Mme [I] [V], âgée de 64 ans, a été transportée à l'hôpital de [7] », et - d'un courrier de sa belle-fille, Mme [M] [N], qui conforte ses dires.
6253c8c5bd3db21cbdd8639f
2 septembre 2002
Les apports ont été de 24 500 francs pour chacun des concubins et de 1 000 francs pour la fille de Monsieur X...
Trib. de Commerce
69b9a17fcdc6046d4701d7cf
15 janvier 2025
Comparution : * Débiteur : en présence de sa fille, Madame [J] [I].
6253ccd8bd3db21cbdd9177b
15 avril 2014
Laurent X... et Mme Sophie A... épouse X... (M. Laurent X... étant le seul dirigeant de cette société en qualité de gérant), l'exploitation de l'hôtel à l'enseigne B & B de Quimper.
CTX PROTECTION SOCIALE
68717228d395d6ba9f2aa188
3 juillet 2025
JUDICIAIRE DE CAEN Contentieux de la Sécurité Sociale et de l’Aide Sociale Minute n° Dossier n° : N° RG 24/00771 - N° Portalis DBW5-W-B7I-JDEA Affaire : Madame [Y] [J] (représentante légale de sa fille
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2506566_20260107
7 janvier 2026
Ils soutiennent qu’aucune proposition de logement ne leur a été faite dans les délais légaux, que leur fille est atteinte d’une pan-miélyte et se déplace désormais en fauteuil roulant, que leur logement
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2303738_20230321
21 mars 2023
Celle-ci a finalement donné naissance à sa deuxième fille, le 8 mars 2023.
ORTA_2215754_20221205
5 décembre 2022
Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite : elle a présenté sa demande de visa aux autorités consulaires à plusieurs reprises dès que l'état de santé de sa fille F en France s'est avéré
ORTA_2401166_20240131
31 janvier 2024
Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite : sa fille est en danger car sa belle-famille, à qui elle l'avait cachée, l'a retrouvée et a pour projet de la faire exciser, comme elle l'a
6253cc55bd3db21cbdd8fc9e
14 septembre 2012
APPELANTS : Monsieur Camille X... ... 24000 PERIGUEUX représenté par Me Laurence VIEYRA, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Marie-Louise Y...
soc
61372145cd580146773f26a7
29 mai 1990
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Dorwling-Carter, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
DTA_2500405_20260204
4 février 2026
Floc’h demande au tribunal d’annuler la contrainte du 13 janvier 2025 par laquelle la caisse d’allocations familiales de Paris réclame à leur fille A... la somme de 1 378 euros d’aide personnelle au logement
3ème chambre
DTA_2206941_20240513
13 mai 2024
Il soutient que c'est à tort que l'administration a refusé de faire droit à sa demande tendant à déduire de ses revenus perçus en 2020 et 2021 la pension alimentaire versée en espèces pour ses deux filles
Pôle 1 - Chambre 4
D0461c/DÉFENDEURS
6871efa757f38d6b27c27673
8 juillet 2025
Statuant sur le recours formé par : DEMANDEURS Madame [I] [X] épouse [K], représentant sa fille mineure [T] [K] [Adresse 9] [Localité 7] Monsieur [K] [K], représentant sa fille mineure [T
DTA_2208736_20220727
27 juillet 2022
Mme C a en outre toujours mentionné la présence de ses filles dans sa composition familiale.
Page 25 sur 215