Messieurs X... et Y..., ainsi que l'ADAGP ont relevé appel de cette décison.

Messieurs X... et Y..., ainsi que l'ADAGP ont relevé appel de cette décison.

, débouté Messieurs Hubert, René et Gérard X...de leur demande aux fins d'évaluation des immeubles objets de la donation-partage du 8 septembre 1978, débouté Messieurs Hubert, René et Gérard X...de leur

Le 11 août 2020, la banque a attrait Messieurs [I] [V] et [Z] [V], héritiers de [P] [V] (Messieurs [V]) devant le tribunal de proximité de Rochefort.

Ainsi la requête de Messieurs Pernet-Coudrier est devenue sans objet, il n'y a plus lieu de statuer sur lesdites conclusions. Sur les frais de procès : 3.

Par un acte en date du 31 août 2023, Messieurs [T] et [M] ont interjeté appel de cette ordonnance.

Par jugement du 11 février 2014 le tribunal de commerce de Lille a dit messieurs [U] et [H] irrecevables ou mal fondés en leurs demandes, les en a déboutés, a condamné messieurs [U] et [H] à payer à la

La rétractation demandée n'a aucun intérêt pour le demandeur, si ce n'est celui de nuire à Messieurs [P] et [I].

pour une durée de 6 mois ; que la salariée a refusé cette proposition et a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes, demandant notamment que la société Elior services propreté et santé mette

Que Messieurs, [X],, [V] et, [R] ont commis plusieurs fautes de gestion ; Que Messieurs, [X] et, [V] ont détourné l'actif de la société ECO-HABITAT.ENR en ne restituant pas les véhicules dont les contrats

Bien que régulièrement assignés à étude du commissaire de justice, Messieurs [W] [G] [A], [C] [I], [Y] [X] n'ont pas comparu et ne se sont pas fait représenter.

[L], [Z] et [R] [M] irrecevables en leur fin de non-recevoir, JUGE Messieurs [L] [M], [Z] [M] et [R] [M] solidairement responsables des préjudices subis par Monsieur [E], CONDAMNE solidairement Messieurs

A l'audience, Messieurs [T] ont maintenu leurs demandes.

Le montant de la facture a été contesté par Mesdames [X] et [C] [E] et Messieurs [N] et [W] [E].

Débouté la SELARL [W] de sa demande de condamnation de Messieurs [T] [I] et [G] [I] au remboursement des frais.

de messieurs [Z] : - de réduire le montant de la clause pénale qu'elle sera condamnée à payer à messieurs [Z] à 3% du prix de vente, soit à la somme de 6.550,68 euros ; En tout état de cause :

Messieurs [G] et [Y] [S] ont relevé appel de ce jugement.

Condamner solidairement Messieurs [R] et [Q] aux entiers dépens.

Lors de cette soumission, Messieurs Y...

Alors que Monsieur [L] a fait valoir ses droits à la retraite à la fin de l'année 2012, et qu'il ne s'est pas accordé avec Messieurs [M] sur la valeur de la cession de ses parts sociales, ces derniers