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47 437 résultats pour « Ollivier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2007:34

droit européen

13 mars 2007

13 mars 2007

#Olivier Chassagne tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Kort geding.#Zaak F-1/07 R.

Source officielle

Page 25 sur 2372

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CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0d9

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

APPELANT Monsieur Olivier X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63c8ef2cdc5b777c9099306e

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le 1er août 2007, son contrat de travail a été repris par la société LE BISTROT D'OLIVIER.

Source officielle
TCOM

Référé

6a0be1f2cdc6046d4725e1e7

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

2026R00018 ENTRE : SA ELECTRICITE DE FRANCE [Adresse 1] Représentée par Me Hubert MAQUET ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS GARAGE BC [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100120

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

domicilié [...]                                  , 2°/ à la société Actif Immo, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...]                         , 3°/ à la société Olivier

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a113556cdc6046d47a5feab

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

de STE CLOTILDE / FRANCE, décision attaquée en date du 17 Novembre 2025, enregistrée sous le n° 25/00439 Madame [X] [C] [O] [Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE Représentant : Me Caroline AMIGUES-OLIVIER

Source officielle
CC

soc

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

6137227ecd580146773fda8d

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

Olivier Z..., fils de M. et Mme Jean-Pierre Z..., et alors âgé de 18 ans, chaque associé ayant deux cent cinquante parts ; que M.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a15fc6bcdc6046d47070b78

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PPBC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL FRANCK-OLIVIER LACHAUD, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200951_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

La SCI l'olivier bleu demande la décharge des cotisations de taxe foncière auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2020 pour un montant de 1 704 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200952_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

La SCI l'olivier bleu demande la décharge des cotisations de taxe foncière auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2020 pour un montant de 1 704 euros.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0707DEC001875406

Admin. suprême

7 juillet 2009

7 juillet 2009

Le Conseil oléicole international (ci-après «   le COI   ») fut créé en 1959 dans le but de prendre les mesures nécessaires pour pallier les difficultés du marché international de l’huile d’olive

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424434

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

intervenir dans un tel contexte ; - qu'il n'était pas mis à disposition des clients, le soir du drame, un type de chariot adapté au transport de 320 kilos de dalles de plancher ; "aux motifs encore qu'Olivier

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425eeb

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

que François X... et Alain Y... faisaient encore valoir, dans leurs conclusions d'appel, les contradictions dans les déclarations de Pierre A..., relatives aux conditions d'interpellation du jeune Olivier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e07cdc6046d47cb733f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

ATTENDU que Me AVRAMO Olivier Avocat au Barreau de TOULON a comparu à ladite audience pour et au nom de la.SAS SEREL PACA et indique que les dispositions initiales du plan sont respectées.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69eb314bcdc6046d475bbfdd

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » Numéro de rôle : 2021 001251 Composition du tribunal : Bernadette DALAVAT, juge, Olivier DEBART, juge, lors des débats et du délibéré, assistés

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69eb315bcdc6046d475bc119

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » JUGEMENT DE DÉSISTEMENT DU 17/04/2026 Numéro de rôle : 2025 001729 Composition du tribunal : François THIBERT, président, Bernadette DALAVAT, juge, Olivier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101068

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Olivier X..., domicilié [...] , 2°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167e95cdc6046d4710f723

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Décision attaquée : n° 25/02374 rendue par le Juge des contentieux de la protection de PARIS le 06 Février 2026 Appelante : Madame [E] [X] Intimé : Monsieur [N] [Q], représenté par Me Olivier

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a194fbfcdc6046d475796b3

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Olivier LOPEZ M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00333

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [G] [K], domiciliée [Adresse 2], en qualité de mandataire liquidateur de la société Le Jardin des oliviers

Source officielle