DI 541 et 552 appartenant aux époux Y...bénéficiaient d'une servitude de passage sur l'impasse des Banians dont le tracé au niveau de la parcelle DI 63 de I...

se situe en milieu humide, le pétitionnaire prendra à sa charge toutes les sujétions techniques et financières susceptibles de résulter de cet état de fait (existence de sources importantes sur la parcelle

D sont propriétaires en indivision sur le territoire de la commune de Roynac (26) de parcelles supportant une ferme au lieudit Lamberton classées en zone agricole du plan local d'urbanisme de la commune

Pierre PASCUAL Représentée par Me Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DU JUGE [K] LA MISE EN ETAT Nous, Olivier LAMBERT, Juge chargé de la Mise en Etat de la procédure, assisté

par son président en exercice, Monsieur [K] [M] demeurant et domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Me Jean-Philippe FOURMEAUX, membre de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT

barreau de BEZIERS INTIMEE : URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON aux droits de RSI [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT

LYON du 26 Janvier 2004 RG : 02/05669 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 13 FEVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Julio X... 7 rue du Lac 69003 LYON comparant en personne, assisté de Me Pascale

C 109 et qu’elle a classé en espace boisé classé (EBC) la partie sud et sud-est de cette parcelle.

Le 19 juin 2023, le navire dénommé " La Lambarde ", appartenant à M.

Lambertin, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Foussard, avocat de Mme Y..., - les conclusions de M.

En revanche, une des parcelles d'épandage se situe dans une zone " Natura 2000 ", classée au titre de la directive " habitats " (site AL07), et plusieurs parcelles dans une zone classée au titre de la

Mmes C et Mme A, nées Lambert, propriétaires indivises de parcelles formant un ensemble d'un seul tenant et cadastrées YT 10, 12, 13 et AA 1, 2, 3 et 5, situées sur le territoire de la commune des Grandes

Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [I] [J] C/ Société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES Grosses délivrées le à Avocats : la SARL AHBL AVOCATS Me Mathieu BONNET-LAMBERT

LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

26/00873 - N° Portalis DB3E-W-B7K-N37R Minute n° 26/00251 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 22 Mai 2026 N° RG 26/00873 - N° Portalis DB3E-W-B7K-N37R Président : Olivier LAMBERT

du PADD, l'objectif de favoriser les énergies renouvelables étant atteint par le classement adéquat d'autres parcelles, et le maintien des parcelles litigieuses, en nature de prairie, en zone agricole

09 Janvier 2020 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° chambre : 7 N° RG : 17/08278 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Stéphane LAMBERT

Jurie, rapporteur public, - et les observations de Me Vicat représentant les requérants, et de Me Lambert, représentant la commune de Beaumont et l'Ophis du Puy-de-Dôme.