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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PS élections pro
69cec434cdc6046d47e6c2fc
2 avril 2026
2 avril 2026
LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0545 Madame [O] [G], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre-olivier LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0545 Monsieur [Q]
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490ae498a54057d102fec
17 mai 2022
17 mai 2022
Me THIRION Me NADREAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleSécurité sociale
60354f5872c138784c30ee4d
10 mai 2016
10 mai 2016
INTERIM et SINTEX NP au paiement de la somme de 2000 € au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, - de condamner les sociétés ALEXIS INTERIM et SINTEX NP aux dépens.
Source officielle1re Chambre B
6162700918eff35429d864ff
31 octobre 2013
31 octobre 2013
INTIMES Mademoiselle [F] [R] née le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie BAGNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexis
Source officielleChambre référés
678175356d34da2cbdcda768
10 janvier 2025
10 janvier 2025
RE F E R E N° Du 10 janvier 2025 N° RG 24/00621 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LDAT 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Patrick BOQUET, Me Alexis CROIX, Me Aurane
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3da27c432ce7d11a70681
22 janvier 2024
22 janvier 2024
par Maître Oz rahsan VARGUN de la SELAS OZ & IZ - #E2072 représentée par Maître Oz rahsan VARGUN de la SELAS OZ & IZ - #E2072 représentée par Me Martine SULTAN FUENTES - #A0337 représentée par Maître Alexis
Source officielleciv2
6137211bcd580146773f10b0
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Alexis C... de la liste électorale de la commune de Macouba (Martinique), alors que cet électeur aurait le centre de ses intérêts dans la commune ; Mais attendu qu'en retenant qu'il résultait des pièces
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93291
26 avril 2016
26 avril 2016
Cette mise à pied entraîne la suspension de votre contrat de travail.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302280_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Par suite, la SCI Alexine n’est pas fondée à soutenir que l’imposition en litige a été établie à l’issue d’une procédure irrégulière. 4.
Source officielleChambre Civile
63be63cc13ef607c90ab66aa
9 janvier 2023
9 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/01/2023 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 09 JANVIER 2023 N° : - N° RG : 20/00756 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GEGV
Source officielle1ere Chambre
66878cd705d6f7f678d4914e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle développe la même argumentation que les parties défenderesses sur la communication de pièces non soumise à l'autorisation préalable de la victime.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90972
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Paul Denis Pierre Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00915
23 mai 2013
23 mai 2013
Alexis X... ce qui parait vraisemblable eu égard à l'activité de l'entreprise et aux fonctions exercées par le salarié.
Source officielleChambre 3-2
68fb978511af6ba0065f42ea
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[U] [V] Représentant : Me Alexis REYNE de la SELARL AVOCATIA, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.P.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:458678.20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des marchés publics ; - l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100248
9 mars 2011
9 mars 2011
déclaré inopposable en France le jugement d'adoption américain et de les avoir déboutés de leur demande aux fins de transcription de ce jugement prononçant l'adoption plénière par eux de l'enfant Killyan Alexi
Source officielle14e Chambre
603323ecb95ea99587694dff
20 septembre 2017
20 septembre 2017
SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Alexandre RAMETTE, avocat au barreau de NICE - Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE - représentée par Me Alexis
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c5a5
20 octobre 1986
20 octobre 1986
Alexis (parents), 12° A... Denise, épouse Z..., 13° Z... Martine, épouse B..., 14° Z... Brigitte, 15° Z... Marie-Christine, 16° les époux Z... Alexis (grands-parents), 17° A...
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007651184
9 février 1977
9 février 1977
L'ETAT LA SOMME DE 547.769 F EN REPARATION DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'INCENDIE QUI S'EST DECLARE DANS LA NUIT DU 9 AU 10 MAI 1972 DANS DIVERS BATIMENTS DU COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ALEXIS
Source officielleChambre 1-2
66ff8586a4ff9ec259c09487
3 octobre 2024
3 octobre 2024
2024 N° 2024/556 Rôle N° RG 24/06779 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNC5D [Z] [K] C/ [U] [L] [V] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexis
Source officiellePage 25 sur 240