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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2313214_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2319995_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2323756_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2326941_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2309535_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle11ème chambre
DTA_2302222_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Le rapport de Mme Caldoncelli-Vidal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2d6e633183e2ee178e9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
STEPHANE COSTE, MARIE [D] VIDAL ET VALERIE LEB RIAT ------------------------ N° RG 22/03990 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M3I5 ------------------------ DU 06 OCTOBRE 2022 ------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c02
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Jean-Pierre X...et la SCP Vidal-Domergue-Brun, notaire, soit déclaré caduc au motif que l'appelant n'a pas signifié ses conclusions d'appel du 10 juillet 2013 à M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2303268_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Marias, premier conseiller, Mme Caldoncelli-Vidal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2025.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2304173_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, - le code de justice administrative.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2320242_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2215464_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 20 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2110594_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2110595_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2111532_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2108677_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02837_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code général de la fonction publique ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03522_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le décret n°86-83 du 17 janvier 1986 ; - le code de justice administrative.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2124311_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 20 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2118689_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Délibéré après l'audience du 29 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Merino, première conseillère, M. Baudat, conseiller.
Source officiellePage 25 sur 967
Vidalain, Léo, Pierre, Louis
11/06/2026
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VIDAL, Pierre
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur SELARL LGA prise en la personne de Maître Laurent GALINAT 111, boulevard Gambetta - 46000 Cahors . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
17/05/2026
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PIERRE VIDAL
07/05/2026
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VIDAL, Yan, Pierre, Abel
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
21/04/2026
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GIAIMO-VIDAL, Martin, Pierre, Marie
27/01/2026
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