Le 6 mars 2017, au cours de la tempête « Zeus » avec une vitesse de vent enregistrée jusqu'à 129 km/h en rafales, le toit monopente de la partie en étage de l'immeuble a été arraché, des pans de la couverture

côtes françaises, touchant les côtes vendéennes au moment où celles-ci connaissaient une pleine mer de vives eaux d'équinoxe, que la concomitance d'une forte dépression atmosphérique, de très fortes rafales

A propos des tuiles envolées en avril 2020, il “a étudié les archives météo de cette période (voir annexe 1 en fin de rapport), elles relèvent que le 30 avril il y a eu des rafales à 80 km/h, ces rafales

PROCÉDURE : Le 27 juin 2017 la SASU Transcanaux sise à [Localité 14], qui exerce une activité de transport de voyageurs, a acquis auprès de la SAS Sillinger un navire de type semi-rigide 1200 RIB UM Rafale

aviez édité, au moyen de votre code d'accès personnel, un grand nombre de formules des sociétés IPRA France et IPRA FRAGRANCES, ' Que vos éditions de formules se sont faites, la plupart du temps en rafale

d'Aurélie E... attestent de la violence de la scène de crime laquelle constitue une véritable exécution au cours de laquelle Aurélie E... a été mortellement blessée ; que les vingt-quatre tirs tirés en rafale

au magistrat de la mise en état du tribunal et qui contient les explications qui démontreraient selon lui qu'il réalisait un travail de création (pièce 19) ; Il conteste l'utilisation du mode en 'rafale

pourvoi n° B 11-28.979, pour partie rédigés en termes identiques ou similaires, réunis : Attendu que la société Mc Donald's, les sociétés Gral, Gyp, KRS, JLR, La Pommeraie, La Roseraie, MPM, MDS, PMG, Rafal

pas dû à la fragilité de la construction, celle-ci pouvant résister à une force de vente de 100km/h ; qu'un certificat d'intempérie du 10 novembre 2009 émanant de METEO France fait état de violentes rafales

Italie [GC], n o 37201/06, §§ 129 à 131, CEDH 2008, Rafaa c.   France , n o 25393/10, §§ 40 à 43, 30 mai 2013) ?   2.

xa0; Le 16 octobre 2013, le requérant envoya un courrier à la ministre de la Justice, y joignant l’arrêt du Conseil d’État, en vue de la reconsidération de son dossier notamment au regard de l’arrêt Rafaa

Pologne (n° 24023/03) Les requérants, Rafał Frasik et Paweł Jaremowicz, sont deux ressortissants polonais nés respectivement en 1975 et 1973. M. Frasik réside à Cracovie et M.

Date of birth Place of residence Represented by Amount proposed in Unilateral Declaration   21667/13 19/03/2013 Grzegorz GAJOS 08/07/1975 Warsaw     PLN 15,870   30631/13 22/04/2013 Rafał

Youssef ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Coraly SADURNI-RAFFAT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME : M.

d'entretien '' ; -qu'il est communiqué un certificat d'intempérie en date du 24 juin 2015 dont il ressort notamment que le vendredi 5 juin 2015 suite à une dégradation orageuse le vent a soufflé en rafales

It sat in camera in a single-judge formation, composed of Mr Rafał Obrzud, appointed to that court by the President of Poland on 28/01/2021, on recommendation of the NCJ (resolution no. 633/2020 of 04/

VI S 69/21, PLN 2,000 3,500   1777/22 20/12/2021 Rafał PILICHOWSKI 1993 Cupiał Dawid Warsaw 09/10/2015   pending   More than 8 years and 1 day 1 level of jurisdiction Warsaw-Praga Regional

Le seuil de rupture peut apparaître sous les effets d’un événement climatique ponctuel : orientation et intensité des efforts de vents, effets de rafale ou par l’effet d’événements successifs » (pages

. ************** Dans la nuit du 5 au 6 mars 2017, suite à des rafales de vent, une stèle funéraire appartenant à M.