U..., contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 2015, qui, pour atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec

Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 2004, qui, pour atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 17 mois

l'homme, 111-4, 222-22, 222-28, 222-29 et 222-30 du Code pénal, 378 et 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré X... coupable d'agression sexuelle

X... du chef d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans par ascendant en 1994, A...

conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 19 mai 1998, qui, pour atteintes sexuelles

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 9 mars 1999, qui l'a renvoyé, pour viols aggravés et agressions sexuelles

la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 15 décembre 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE sous l'accusation de viols et agressions sexuelles

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 décembre 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'YONNE sous l'accusation de viols et agressions sexuelles

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2005, qui, pour violences volontaires et exhibition sexuelle, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement

faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 5 septembre 2001, qui, pour agression sexuelle

Maurice, 1) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 14 mai 1997, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'agressions sexuelles aggravées, a rejeté

faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 5 septembre 2001, qui, pour agression sexuelle

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que Myriam X... a toujours affirmé n'avoir pas consenti aux rapports sexuels

DINTILHAC ; Statuant sur les pourvois formés par : - X..., - RONSIN Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 20 décembre 1996 qui, pour agressions sexuelles

; qu'il est naturel pour un père de couvrir son enfant de baisers mais qu'il l'est moins que sa bouche s'égare à plusieurs reprises vers des zones "sexuelles" ; que, toutefois, il n'est pas démontré que

Il est donc difficile, du fait de cet état antérieur, d'évaluer les séquelles spécifiquement liées à son aggravation par l'AT.

René, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 11 mars 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 18 mois avec sursis

[I] et de Mme [D] en leur qualité de père et mère, au titre de l'accusation mensongère de faits d'agression sexuelle formulée par [E] [I], qu'il n'en était résulté aucun préjudice à l'égard de M.

instituant un cahier des charges relatif aux semelles orthopédiques n'autorise pas la prise en charge de plusieurs paires de ces semelles simultanément ; Mais attendu que le texte précité qui prévoit