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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
6274bc602799a9057d5dd03e
5 mai 2022
5 mai 2022
[KX] a remplacé la clôture en 2007 et qu'ainsi, jusqu'à la vente aux appelants, Mme [S] passait par la parcelle [Cadastre 8] pour accéder à son terrain et jamais par leur propriété, sinon 'on se demande
Source officielleJuge libertés & détention
65d64ab587daf743d9a4d7a4
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Il était venu rendre visite à un ami, il est sinon hébergé habituellement chez un ami. Il est en possession d’un passeport en cours de validité, même s’il n’est pas encore remis en original.
Source officielleChambre 1-2
653b586e502b828318c4e1c0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
hématome sous-dural aigüe, responsable d'un effet de masse sur le parenchyme cérébral avec déviation des structures médianes vers la gauche sur 4 mm au maximum ; hyperdensité spontanée au sein des sillons
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff6
7 mars 2016
7 mars 2016
Je ne sais donc trop quoi vous dire sinon qu'il faut que cela change ¿ Comment ? ? ?
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7d3
23 mai 2012
23 mai 2012
pas renouveler le contrat de gérance du 2 avril 2002 prenant fin au 31 mars 2005 pour des raisons liées aux conditions de travail (pas de réserve, pas de bureau, horaires propres au centre, temps de trajet
Source officielle3ème chambre 2ème section
68e0154574e929a9d8fa355e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
des passagers », les passagers n’étant pas présents dans le train pour voir des films mais pour être transportés (ce qui limite également la possibilité de regarder des films, selon la longueur du trajet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42b35537980008847081
9 janvier 2024
9 janvier 2024
- Déclarer recevable, justifié et bien fondé son appel incident Y faisant droit, - Annuler sinon infirmer le jugement du conseil de prud'hommes de Cahors en date du 7 octobre 2022 pour le
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162852fc10e2193c57808a2
10 septembre 2013
10 septembre 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Mai 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Aleth TRAPET
Source officielle5ème Chambre
DTA_1904726_20230214
14 février 2023
14 février 2023
En second lieu, aux termes de l'article 690 du code civil : " Les servitudes continues et apparentes s'acquièrent par titre, ou par la possession de trente ans ". 5.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021JUD000832703
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Sur le trajet, j’ai parlé avec l’intéressé de tout et de n’importe quoi. Il me répondait normalement.
Source officielle1ère ch. civile
65a8d7b8e12c85000874b11c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
DÉFÉRÉE : 22/00039 Juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Rouen du 15 décembre 2022 APPELANTE : MACIF RCS de Niort 781 452 511 [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Simon
Source officielle4e Chambre B
6160964b41ad74d62c181884
30 mai 2013
30 mai 2013
d'action en justice, en application des dispositions de l'Article L.2121-22 du Code Générale des Collectivités Territoriales ,domicilié en cette qualité à [Adresse 4] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dddf
10 mai 2011
10 mai 2011
Jean-Pierre X..., - il ne faut pas confondre les trajets qu'effectuait M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af68fab6c6260008b530f8
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Sur le fond, ils expliquent que le contrat de réservation accorde à la SARL IHM le droit d'exploiter son centre Fitness Park dans une zone de chalandise étendue à un trajet motorisé de 15 minutes depuis
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1205JUD007167014
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Menotté les mains dans le dos, il ne put maintenir le drap sur lui durant le trajet.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69cf5112cdc6046d47f231c0
2 avril 2026
2 avril 2026
juillet 2019 ( pièce 18)estimant qu'à l'exception d'une erreur de lecture d'une cotation peu visible sur le plan mis à sa disposition, les autres reproches formulés à son encontre ne sont pas fondés sinon
Source officielle5ème chambre
69e8d389cdc6046d4722f168
14 avril 2026
14 avril 2026
JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 14 avril 2026 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU DE LAGE LANDEN LEASING [Adresse 1] comparant par Me LUGOSI Maryline - SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0305JUD003168405
5 mars 2009
5 mars 2009
Le fait s’étant répété à plusieurs reprises durant le trajet et les chauffeurs ayant été prévenus plusieurs fois de l’interdiction de s’immobiliser sur l’autoroute, des sanctions pouvant être prises à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01535
25 septembre 2013
25 septembre 2013
retenu que les carences dans la gestion du salarié aboutissant à de nombreux impayés étaient avérées, que la présentation régulière de budgets en excédent malgré l'accumulation du déficit manifestait sinon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205367_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
environ cent-un millions de voyages à bord du tramway, contre soixante sept millions à bord des bus, y compris à bord des bus dédiés aux personnes à mobilité réduite et moins d'un demi-millions de trajets
Source officiellePage 25 sur 33