Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 3
68e034e074e929a9d8fc810b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[E] C/ [P] [M] épouse [E] ------------------------------------- Maître [H] [T] Maître Célia LACAISSE --------------------------------------- DM/LT JUGT S/F Copie exécutoire à : - Maître Solène
Source officielle2ème Chambre
6707701281e733ee26982ddd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
substitué par Maître GARCIA, Avocat au Barreau de Grenoble A l'audience sur incident du 17 septembre 2024, Nous, Emmanuèle Cardona, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène
Source officielleJLD
678028569c3ba90f51dc3bd5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
date du 06 Janvier 2025, du représentant de l’Etat et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Monsieur [D] [L] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
678028909c3ba90f51dc3d82
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Madame [J] [T] Rep/assistant : Me Solène
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
672d10b84e0888abb7bf589b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
été débattue en chambre du conseil le 16 Mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [D] [S] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Solène
Source officielleciv1
6137238ecd5801467740b53f
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Robert Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1998 par la cour d'appel de Lyon (audience solennelle, 1ère et 2ème chambres réunies), au profit Mme Madeleine X..., épouse Z...,
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00634_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une autorisation
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
616301474c6681071edf66f6
10 mai 2012
10 mai 2012
Soutenant que le solin a été réalisé lors d'une surélévation de l'immeuble appartenant à M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103414_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
A la somme demandée par la commune de Solgne au même titre. D E C I D E : Article 1 : La requête de Mme D et M. A est rejetée.
Source officielleChambre 4 A
627f48cf551627057d32df40
26 avril 2022
26 avril 2022
La demande de la Sa Solea au titre de ce même article sera rejetée.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1103JUD003420708
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Les requérants durent l’informer qu’ils n’étaient pas chrétiens orthodoxes et qu’ils souhaitaient donc faire une affirmation solennelle.
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b639
19 février 1973
19 février 1973
BRANCHES : VU L'ARTICLE 1985 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, POUR ACCUEILLIR LA DEMANDE EN PAIEMENT DE LA SOMME DE 918,15 FRANCS, DIRIGEE CONTRE LA "SOCIETE GENERALE PER LAVORI ET PUBLICITA UTILITA " (SOGENE
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2403104_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Le désistement d'instance et d'action de la société Sonen est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2311780_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2023, la société Soleb, représentée par M.
Source officiellecr
613726a0cd5801467742729f
7 septembre 2005
7 septembre 2005
Justice à PARIS, le sept septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER
Source officielleJAF Cabinet 1
69d040b6cdc6046d47095e5d
3 avril 2026
3 avril 2026
HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 26/00154 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G67L [S] [A] [T] [I] épouse [V] C/ [C] [L] [N] [V] ------------------------------------- Maître Marion FAMERY Me Solène
Source officielleChambre Etrangers/HSC
689acad58a5703d75a6684f5
6 août 2025
6 août 2025
[M] [J] né le 20 Avril 1998 à [Localité 1] (MOLDAVIE) de nationalité Moldave ayant pour avocat Me Solenn LOUIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 04 Août 2025 à 14:05 par le
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd8628a
21 mars 2002
21 mars 2002
DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE AUDIENCE SOLENNELLE - CHAMBRES CIVILES RÉUNIES ARRÊT DU JEUDI 21 MARS 2002 Recours contre une décision (N° R.G. 9500001) rendue par
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872b1
6 septembre 2004
6 septembre 2004
MAIF COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE ARRET DU 6 SEPTEMBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Guy X... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me GRENIER, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a2
2 juin 2015
2 juin 2015
C/ Mme Solenn Y...
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