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1 293 résultats pour « Thibault CAILLET INTIMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

61627ea338d18b7ebf63d22a

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

601 Rôle N° 12/20577 [E] [X] EPOUSE [A] [B] [X] C/ [P] [X] [Y] [X] Grosse délivrée le : à : Me Thomas BARTHELEMY Me Michel ALLIO Me Thibaut

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66878c9e05d6f7f678d48ebc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DÉFENDEUR SUR REQUÊTE EN RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE Syndicat des copropriétaires DE LA COPROPRIÉTÉ [4], sis [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice chez Jaurès immobilier - Cabinet

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6719e4db5857dd64cbdaa394

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

APPELANTE Syndicat des copropriétaires de la communauté immobilière sis [Adresse 4] - [Adresse 5] à [Localité 1] représenté par son syndic en exercice le CABINET LAMORTE, dont le siège social est sis

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0d5fc25a97f0381f4d0a

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Rôle N° 12/18544 SARL ROMY C/ Société ROCHE ET ASSOCIES GESTION ET TRANSACTIONS IMMOBILIERES Grosse délivrée le : à : -SCP BADIE-SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66f2566f9d8a6b45fac47b75

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

N° Portalis DBVB-V-B7H-BLN6V Ordonnance n° 2024/M SARLU CREA STONE Prise en la personne de son gérant en exercice Madame [T] [X] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6312ef042e6a8e4f13ca61cc

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

VILLA SAINT HONORE sise [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice Le Cabinet BACHELLERIE SARL dont le siège social est situé [Adresse 3] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

669a01b8bf9da27f384b0f1a

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

VIGILIA SECURITE PRIVEE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Amandine DE FRESNOYE de la SELEURL CABINET MALESHERBES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1076 APPELANTE C/ Monsieur

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162d32470d46c7f95e825b6

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Rôle N° 11/13473 [T] [P] [R] [U] épouse [S] [V] [C] [I] [S] C/ [Z] [A] [K] [A] [F] [A] [X] [Y] [A] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676d706cbb391a608a1817

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Aucune circonstance ne commande en revanche de majorer le montant de ces indemnités, de sorte que l'appel incident formé de ce chef par les intimés doit être rejeté.

Source officielle
CA

16e chambre

5fda294799b4426e3ba37dda

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Février 2018 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 16/12460 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-pascal THIBAULT

Source officielle
CA

Chambre 1-3

642fb58dcece1704f57473c3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Me Stéphane GALLO Me Olivia DUFLOT Me Camille CENAC Me Alain DE ANGELIS Me Isabelle FICI Me Joseph MAGNAN Me Fabien BOUSQUET Me Laure CAPINERO Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65449c7dc71a6a83181c8be2

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Christophe FIORENTINO du barreau de GRASSE, SELARL BG & ASSOCIES représenté

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa1f36a34ad100085816f3

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

N° RG 20/02607 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFUCA Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] C/ [X] [E] [C] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thibaut

Source officielle
CA

Chambre Civile

6440d80ee704a005d1ed7052

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Fcfp pour ' 9,5 jours cabinet '; - exercice 2014 clos le 31/03/2014: honoraires 1 533.174 Fcfp + frais de mission : 229 952 Fcfp pour '11 jours cabinet '; - exercice 2016 clos le 31/03/2016: honoraires

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67908b3a4143037ceabfc031

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Adresse 6] prise en la personne de son représentant en exercice [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1db42c124f4fd8d67322

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Madame [P] [K] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928ef

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistés sur l'audience par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 INTIMÉE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65a0e67e5bbe450008b2cbe0

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DBVB-V-B7G-BKEXE [U] [L] [J] C/ Société MAISON DE L'IMMOBILIER(CENTURY 21) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel COURT-MENIGOZ Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcaebb2c32d969d352c2

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é la suspension de la procédure d'expulsion engagéec/Mme Y

6253cd66bd3db21cbdd93382

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

000 APPELANTES Madame Jacqueline X... ... 75005 PARIS non comparante représentée et assistée sur l'audience par Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 SARL CABINET

Source officielle

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