CELA EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE WEST CAR WASH 48 bis, Boulevard National 92250 LA GARENNE COLOMBES représentée par Me Philippe DURAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P 438 substitué par Me Christel

C/ SAS NISSAN WEST EUROPE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Juillet 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No Chambre : 02 No RG : 12/06364 Expéditions exécutoires

Le requérant s’appuie sur les décisions Van der Kar et van West   précitée, et Zutter c. France (n° 30197/96).

Elle a, en particulier, comparé les mérites respectifs, en catégorie B, des services A Plaisir, Hit West, Jaime A, Océane Breizh, A Caroline, RMN la Bretagne en musique et Tendance Ouest Bretagne.

#Ralf-Herbert Kühn κατά Landwirtschaftskammer Weser-Ems.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Niedersächsisches Oberverwaltungsgericht - Γερμανία.#Πρόσθετη εισφορά επί του γάλακτος.

Christian Joubert, demeurant chez Mme Y..., rue Jardin d'Enfants, 66230 Prats de Mollo, et encore 23629, 102, place West Edmonds 98020 WA (USA), en révision, rectification et rabat de l'arrêt n° 708 D

La société Sun West doit donc être déboutée de sa demande d'indemnisation de son préjudice résultant de la perte de marge née de la perte du tarif fixé par l'arrêté du 12 janvier 2010 ; 1.

La société Sun West doit donc être déboutée de sa demande d'indemnisation de son préjudice résultant de la perte de marge née de la perte du tarif fixé par l'arrêté du 12 janvier 2010 ; 1.

13 Győző SZALONTAY against Hungary lodged on 7 November 2013 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the alleged unfairness of criminal proceedings concerning a stampede at the nightclub “West

[F] [G] 17 Rue DE LA LIBERATION 92210 SAINT CLOUD comparant par Me JULIE NGUYEN HONG NGOC 3 Avenue MOZART 75016 PARIS et par Me Jean-Marie VIALA 119 AVENUE DE WAGRAM 75017 PARIS SASU WEST CLEANER 25 rue

font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   Communicated on 14 April 2015   SECOND SECTION Application no. 5380/12 Melvin WEST

AADJNON dont le siège social est situé à Boulogne-Billancourt a affecté l'une de ses employées, Mme X..., délégué syndical, qui travaillait jusque-là dans une clinique du Chesnay (Yvelines), à l'hôtel West-End

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Paul X..., demeurant à New-York (Etats-Unis d'Amérique), 135, Central park west, en cassation

margin-bottom:6pt; text-align:justify } .sA3C2123C { margin-top:0pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2020)90 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme East/West

B..., représenté par Me Wester, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’avis des sommes à payer émis le 9 septembre 2022 à son encontre par la commune d’Arnouville pour le recouvrement de l’astreinte

imposable de la société Les Vignobles Réunis-Roullet, au titre des exercices clos en 2013, 2014 et 2015, des intérêts d'emprunt qu'elle avait versés à son actionnaire unique, la société britannique Eurocom West

C B, représenté par Me Wester, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 janvier 2019 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité ; 2°) d'enjoindre

Il est également entouré d'une sœur en situation régulière, Mme B C et s'implique dans le fonctionnement de l'association Wema Watrou.

    By this time West Dorset County Council (“West Dorset”) had become the statutory successor to Dorchester.

Saint-Nazaire, Brest, Nantes, Carhaix et Quimper, et a accordé une autorisation d'exploiter une fréquence à Radio Bro Gwened dans la zone de Lorient, à Radio Caroline dans la zone de Fougères, à Hit West