Seule l'ambulance peut intervenir pour les transports d'urgence.

[O] La société Ambulances Calypso réplique : - M.

transport prescrit ; qu'en cas d'urgence, cette prescription peut être établie a posteriori ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la Caisse primaire d'assurance maladie a refusé à la société Ambulances

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ambulances Capeille, dont le siège est ...,

X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société à responsabilité limitée Aunis ambulances, domicilié en cette qualité ..., 2 / des ASSEDIC-AGS Poitou-Charentes, dont le siège social

Y... conservant les activités de taxi et d'entrepreneur de pompes funèbres; que, le 4 avril 1989, l'intéressé a été engagé par la société Ambulances Gorse, en qualité d'ambulancier chef d'équipe;

Il l’installa dans l’ambulance, qui quitta la station à   7   h   21   m   51   s.

EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [W] [G] a été engagée en qualité d'ambulancière pour une durée indéterminée à compter du 1er juillet 2006, par la société AMBULANCES FALTINAN, aux droits de laquelle la société

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité d'aide ambulancière par la société Ambulances Y... à compter du 1er

La société ambulances et taxis des quatre villages exerce l'activité de transport sanitaire dans le département du Jura.

809 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ORDONNE LA REINTEGRATION SOUS ASTREINTE DE M JEAN X..., DELEGUE DU PERSONNEL DANS LES FONCTIONS DE CHAUFFEUR-AMBULANCIER

[H] [E] a été recruté par la société Ambulances 2000 à compter du 13 mars 2015 par contrat de travail à durée déterminée en qualité d'auxiliaire-ambulancier, statut ouvrier - référence A, la relation de

[L] [C] a été engagé par la société Thiers ambulances, devenue Central ambulances, en qualité de chauffeur ambulancier par contrat de travail à durée indéterminée à temps complet le 2 mai 2000.

D... à compter du 16 octobre 1984 en qualité d'ambulancier à Pontchâteau ; que Mme C... a été, elle-même, engagée par M.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Pays basque ambulances

. # Firma Ambulanz Glöckner contre Landkreis Südwestpfalz. # Demande de décision préjudicielle: Oberverwaltungsgericht Rheinland-Pfalz - Allemagne. # Articles 85, 86 et 90 du traité CE (devenus articles

Selon les déclarations du requérant, l’ambulance se trompa d’adresse et se présenta chez eux environ une heure et demie après son appel.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ambulances

La société Ensisheim ambulances a appelé dans la cause la société Ambulances de [Localité 7].

FAITS ET PROCÉDURE La société Ensisheim ambulances a embauché M. [R] [Z] en qualité d'ambulancier à compter du 1er avril 2019. Le 16 juillet 2020, M.