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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
- Etrangers - 15 jours
DTA_2509011_20250618
18 juin 2025
F s'est vu remettre, le 11 février 2025, soit en temps utile, la brochure A intitulée " J'ai demandé l'asile dans l'Union européenne - quels pays sera responsable de l'analyse de ma demande ' " et la brochure
1ère chambre
DTA_2200818_20241126
26 novembre 2024
Divers examens médicaux et analyses biologiques ont été réalisés lors de son séjour mettant en évidence une endocardite infectieuse sévère, à la suite d'une contamination au germe " enterococcus faecalis
DTA_1902895_20230606
6 juin 2023
perforant plantaire, fréquent chez les personnes diabétiques et qui avait justifié la prescription par son médecin traitant, dès le 7 janvier 2019 d'un traitement antibiotique, dans un contexte où les analyses
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2501363_20250507
7 mai 2025
du même code : " Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : - examen clinique en cas de prélèvement sanguin - analyse
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0302JUD002555903
2 mars 2006
En particulier, plusieurs médecins, dont la requérante, étaient soupçonnés d’avoir rédigé de fausses ordonnances au profit de laboratoires privés qui leur auraient versé des commissions sur les analyses
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100819
2 juillet 2014
d'imprudences qui prises une à une, n'avaient aucune incidence, mais qui cumulées ont conduit à la situation vécue et notamment à savoir, selon le détail de ses constatations et opinions, l'absence d'analyses
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02133_20230711
11 juillet 2023
rhumatisme inflammatoire chronique, compliquée d'une insuffisance surrénalienne, nécessitant un traitement immunosuppresseur à vie et que son état requiert un suivi en rhumatologie semestriel, des analyses
3ème Chambre
DCA_21VE00569_20230209
9 février 2023
pathologie mais vise seulement à évaluer l'impact sur la fonction rénale de deux années d'éducation à l'activité physique encadrée par un moniteur sportif dans une salle de sport, notamment par le biais d'analyses
8ème chambre
DTA_2400964_20251114
14 novembre 2025
Si elle soutient également avoir rencontré des problèmes médicaux et familiaux en 2022/2023, elle ne le démontre pas par la seule production d’une ordonnance médicale et d’un bilan d’analyses biologiques
65aa28c7a34ad10008581b44
18 janvier 2024
traitement' - qu' 'elle est son médecin traitant depuis 2014 et a établi le précédent certificat précisant qu'il était diabétique hypertendu depuis 2006 aux dires de son épouse qui lui soumet des analyses
3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC03207_20221229
29 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que, à la suite de nouvelles analyses biologiques prescrites par son médecin traitant, le service d'hématologie clinique du centre hospitalier universitaire de Reims, auprès
ECLI:FR:CCASS:2015:C100026
15 janvier 2015
quitté la clinique contre avis médical et, de retour chez lui, omis de consulter un autre médecin, une antibiothérapie adaptée au germe qui aurait pu être identifié par la poursuite des examens et analyses
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0517JUD002361420
17 mai 2022
furent réalisés par la suite, notamment de nouvelles auditions de tous les protagonistes et de plusieurs témoins, des expertises médicales et psychiatriques de la requérante et des quatre suspects, des analyses
Cour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8facf
13 septembre 2012
En revanche, les accusations d'alcoolisme contre Jimmy Z...sont contrecarrées par les résultats d'analyse biologique du 3 avril 2012 (les gamma GT sont largement inférieurs à 60).
soc
613723a5cd5801467740c6f7
4 avril 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoire d'analyse de biologie médicale Pallure, société anonyme,
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0911DEC001354388
11 septembre 1991
mars 1984, le juge rapporteur requit un complément d'information qui fut confié à un autre expert et fixa au 3 avril 1984 une audience au cours de laquelle les moyens de preuve, et en particulier les analyses
3e Section - 1re Chambre
DTA_2511173_20251021
21 octobre 2025
B... a produit devant le tribunal administratif une analyse biologique du 19 juillet 2023 et une ordonnance médicale du 20 novembre 2024 qui attestent qu’il est atteint du VIH.
Reconduite à la frontière
DTA_2301274_20230316
16 mars 2023
C se prévaut de problèmes de santé, et notamment qu'il est atteint de l'hépatite B, les pièces qu'il produit à l'instance, consistant en un compte rendu d'analyse biologique et une convocation pour un
DTA_2401780_20250709
9 juillet 2025
12 juillet 2022 et du 23 mai 2024 faisant état de son suivi pour une maladie de Crohn colique associée à une mono-arthrite inflammatoire nécessitant tant un suivi semestriel avec consultations et analyses
CHAMBRE 1
DTA_2302279_20260513
13 mai 2026
universitaire de Bordeaux les 27 août, 7 octobre, et 25 novembre 2021 et les 6 janvier, 18 février, 7 avril et 29 septembre 2022, ainsi que des tomographies de l’œil, un examen de fond d’œil et des analyses
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