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553 résultats pour « bruits ou tapages injurieux ou nocturnes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000041943116

—

du bateau atténué 8.10.02 Bruit produit par le bateau en navigation. oui oui Oui 8.10.03 bruit à 25 m du bordé ne doit pas dépasser 65db 30/12/2029 30/12/2029 oui Oui CHAPITRE 9 : EMISSION DE GAZ ET DE PARTICULES POLLUANTS PAR LES MOTEURS A COMBUSTION

Article Annexe IV

—

L'évaluation inclut obligatoirement l'un des risques communs à tous les secteurs professionnels : risques liés à l'activité physique, risques liés à la charge mentale, risque lié au bruit.

Article Annexe I

—

suivants : - un système d'extinction automatique ; - E10 : carburant ayant une teneur strictement supérieure à 5 % et inférieure ou égale à 10 % en éthanol ; - émergence : différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit

Article Annexe I-A

—

classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 4210-1.b Définitions Au sens de la présente annexe, on entend par : " Emergence " : la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit

Article Annexe I

—

solvants organiques utilisée dans une installation sur une période de douze mois, diminuée de la quantité de COV récupérés en vue de leur réutilisation ; - "émergence" : la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit

Article Annexe I

—

de l'établissement concerné ; - "distribution sécurisée" : distribution réalisée dans une installation comportant un ou plusieurs des équipements suivants : - "émergence" : différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Protection contre les effets nuisibles du bruit Les équipements de protection individuelle destinés à la prévention des effets nuisibles du bruit sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir atténuer celui-ci de manière appropriée.

LEGIARTI000044479521

—

) exprimé en cyanure 205-599-4 143-33-9 1 - - 5 - - Peau (7) - Soufre (dioxyde de) 231-195-2 7446-09-5 1,3 0,5 - 2,7 1 - - - Styrène 202-851-5 100-42-5 100 23,3 200 46,6 Peau (7) Bruit

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

. - Gêne respiratoire Unilatérale permanente (y compris l'éventuel retentissement sur l'odorat) suivant l'importance du retentissement nocturne : jusqu'à 3 %. Bilatérale permanente suivant les mêmes critères : jusqu'à 6 %.

Article ANNEXE

—

D'autre part, il doit être précisé si le projet se situe dans une zone soumise à une obligation d'isolement acoustique vis-à-vis des bruits extérieurs.

Article Annexe I

—

ROULEMENTS DE ROUE 5.1.3.a.6 Jeu ou bruit anormal [Loc.] Mineure 5.1.3.a.7 Jeu ou bruit excessif ou roulement trop serré : stabilité perturbée [Loc.] Majeure 5.2. ROUES ET PNEUS 5.2.1.

Article Annexe 130-A.1

—

Plans et documents : - emménagements avec indication des surfaces et volumes des locaux équipage ; - chauffage et ventilation ; - éclairage ; - circuit d'eau potable ; - rapport sur les mesures de bruit.

Article Annexe III

—

Mesures de bruits Aucune prescription spécifique de mesure de bruit (3) = oui/non Nombre de points de mesure Nombre de campagnes de mesure (3) Si aucune mesure n'est prescrite, pas de valeur à reporter. 9.6.

Article 8

—

réception des déchets dans le but de prévenir ou de limiter dans toute la mesure du possible les effets négatifs sur l'environnement, en particulier la pollution de l'air, du sol, des eaux de surface et des eaux souterraines, ainsi que les odeurs, le bruit

Article Annexe IV

—

L'évaluation inclut obligatoirement l'un des risques communs à tous les secteurs professionnels : risques liés à l'activité physique, risques liés à la charge mentale, risque lié au bruit.

LEGIARTI000030063687

—

Température, éclairage, bruit La température doit être maintenue à l'intérieur de la plage optimale pour l'espèce de poissons concernée et maintenue aussi stable que possible.

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

—

Niveaux de bruit : Mesure. 4.11. Protection de l'équipage et des passagers. V.-Système de conduite : Description ; Analyse de défaillance ; Poste de commande. VI.-Mouillage, remorquage, accostage : Description. VII.

Article L302-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 49

Code de la construction et de l'habitation

n'est pas applicable aux communes dont plus de la moitié du territoire urbanisé est soumise à une interdiction de construire des bâtiments à usage d'habitation résultant de l'application : 1° Du classement en zone A, B ou C d'un plan d'exposition au bruit

Article Annexe Ib (suite)

—

dangers associés Identifier les contextes de travail en milieu potentiellement explosif Présenter et justifier les mesures de prévention en tenant compte des différents niveaux 4.8.3 Ambiance sonore Définir les caractéristiques physiques du bruit

Article Annexe I (suite)

—

Les règles de circulation, de manœuvre et de manutention dans l'entreprise Les risques liés au travail en présence d'autres intervenants (agents de manutention, autres conducteurs) X Risques liés à l'atteinte des sens Les effets du bruit

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