-La durée initiale de l’Arrêt de Travail sera de dix jours. -La durée initiale des soins sera de dix jours ».

des équipements livrés pendant la période écoulée ; Considérant que le contrat de location signé par le locataire, le loueur et la société Franfinance location porte mention en page 1 de ce que la durée

pour l'entière durée initiale du contrat avec les intérêts au taux légal augmentée de moitié à compter de l'échéance de chacune des factures et, d'autre part, la somme de 2.000 € à titre d'indemnité pour

article, dont il a souverainement estimé, sans la dénaturer, qu'elle avait pour objet de réparer le préjudice subi par le concessionnaire à raison de l'absence de renouvellement du contrat au terme de la durée

initiale de la période d'essai peut être modulée à raison d'un jour ouvré par semaine de durée de contrat, dans la limite : / (…) / - de quatre mois lors le contrat est conclu à durée indéterminée. /

par une même autorité administrative avec un même agent pour exercer les mêmes fonctions que celles prévues par le précédent contrat, ou pour occuper le même emploi que celui précédemment occupé. / La durée

société, dans la limite de ceux calculés à un taux égal à la moyenne annuelle des taux effectifs moyens pratiqués par les établissements de crédit pour des prêts à taux variable aux entreprises, d'une durée

Le revendeur exigera, outre le paiement de toutes sommes dues, le paiement de l'intégralité du forfait de maintenance et des pages dus jusqu'au terme de la durée initialement prévue au bon de commande,

La durée initiale de la période d'essai peut être modulée à raison d'un jour ouvré par semaine de durée de contrat, dans la limite : (…) -d'un mois lorsque la durée initialement prévue au contrat est inférieure

et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) à la société Point'Com, afin de produire plus rapidement les procès-verbaux destinés aux membres des deux instances pour une durée

Par un contrat en date du 15 septembre 2017, la société ANATURE LTD a conclu avec la société NUTRAVERIS un abonnement annuel « SUPPLEMENTS R&D INSIGHT COLLABORATIVE », pour une durée initiale d'un an et

société, dans la limite de ceux calculés à un taux égal à la moyenne annuelle des taux effectifs moyens pratiqués par les établissements de crédit pour des prêts à taux variable aux entreprises, d'une durée

société, dans la limite de ceux calculés à un taux égal à la moyenne annuelle des taux effectifs moyens pratiqués par les établissements de crédit pour des prêts à taux variable aux entreprises, d'une durée

société, dans la limite de ceux calculés à un taux égal à la moyenne annuelle des taux effectifs moyens pratiqués par les établissements de crédit pour des prêts à taux variable aux entreprises, d'une durée

[K] en qualité de deuxième adjoint de la ville de [Localité 3], commune comptant plus de 10 000 habitants ; que ce mandat d'une durée initiale de 6 ans lui conférait, en vertu de la loi n° 2015-366 du

calculée à raison d'un jour par semaine, dans la limite de deux semaines lorsque la durée initialement prévue au contrat est au plus égale à six mois ; que le "contrat temporaire d'usage" du 14 février

La durée initiale est égale à 25 ans (voir "remboursement de votre crédit").

initiale de la période d'essai peut être modulée à raison d'un jour ouvré par semaine de durée de contrat, dans la limite : / -de trois semaines lorsque la durée initialement prévue au contrat est au

immédiatement aviser le juge, chargé de contrôler son bon déroulement, de toute difficulté rencontrée dans l’exercice de la mesure par message électronique à l’adresse suivante : [Courriel 10] ; FIXE la durée

la convention litigieuse avait été de conférer au locataire la faculté de résilier pour tout motif le contrat au terme de chaque année courant à compter de la date d'effet du contrat en modifiant la durée