déchargement ou de manutention de marchandises, à l'exclusion des ouvriers dockers poissonniers visés sous le numéro 63. 1AB. 63. 1AZ 35, 00 Entreprises de manutention (non visées aux numéros de risque 63. 1ED et 74. 7ZE). 63. 1BC 4, 70 Entrepôts

Article 277 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 32

Code général des impôts

taxe sur la valeur ajoutée les opérations ci-après : 1° Les livraisons de biens destinés à être placés sous l'un des régimes suivants prévus par les règlements communautaires en vigueur : conduite en douane, magasins et aires de dépôt temporaire, entrepôts

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

décisions administratives individuelles suivantes : 1° Fixation ou révision de taux annuels de déchets ou de pertes observés en cours de fabrication ou de transformation d'alcools et de boissons alcooliques accordés aux entrepositaires agréés par entrepôt

Article R211-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 08

Code de l'environnement

Dans ces zones, les programmes d'actions régionaux comprennent : -soit l'obligation d'une couverture végétale des sols entre une culture principale récoltée en été ou en automne et une culture semée à l'été ou à l'automne et, au minimum, une autre mesure

Article Annexe

—

ateliers annexes, affectés à des postes de redressement et aux services techniques et sociaux : parcelle 12 01 AR 62 sise 24 à 28, boulevard de Picpus, et 41 à 53, rue de Toul. 19 Equipements sportifs, 77, avenue du Docteur-Arnold-Netter. 20 Entrepôt

LEGIARTI000036077582

—

Odeurs Sans préjudice des dispositions du code du travail, les installations et les entrepôts pouvant dégager des émissions d'odeurs sont aménagés autant que possible dans des locaux confinés et si besoin ventilés.

Article Annexe I

—

Annuelle Tritium total 2 2 directions de vents prépondérantes Production agricole Prélèvement sur les principales productions agricoles, notamment dans les zones situées sous les vents dominants Annuelle (saisonnier) Tritium (HTO) 1 Récolte

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

Les bâtiments qui servent aux exploitations rurales tels que granges, écuries, greniers, caves, celliers, pressoirs et autres, destinés, soit à loger les bestiaux des fermes et métairies ainsi que le gardien de ces bestiaux, soit à serrer les récoltes

Article 9

—

Chapitre III : Conditions spéciales d'agrément des entrepôts frigorifiques., Art. Annexe I, Sct. Chapitre IV : Hygiène du personnel, des locaux et du matériel dans les établissements., Art. Annexe I, Sct.

Article Annexe

—

Pour les utilisations ci-après, les conditions particulières suivantes sont applicables : - les traitements après récolte des fruits, des légumes et des pommes de terre ne peuvent être autorisés que lorsqu'un système de décontamination approprié existe

Article 1

—

III Technicien supérieur de récolte et de valorisation des bois. 213p 5 ans CCI de Valence et de la Drôme.

LEGIARTI000049858220

—

Matériels : traction, travail du sol, semis, pulvérisation, épandage, récolte, stockage. Main-d'œuvre : notion d'UTH, chefs d'exploitation, conjoints, aides familiaux, salariés, entraide, prestataires.

LEGIARTI000026833773

—

Que l'opération de congélation/surgélation se fasse par l'opérateur ou que l'opérateur mandate un entrepôt de congélation/surgélation pour son compte, ce dernier doit avoir l'agrément CEE et doit respecter une procédure générale de référencement.

LEGIARTI000023420454

—

. ― Exploitation d'embranchements particuliers. 61.2 ZC Transports fluviaux et services associés, à l'exclusion du transport de marchandises, entreposage, manutention. 63.1 EC Entrepôts de liquides en vrac avec installations de pompage

LEGIARTI000023420422

—

déchargement ou de manutention de marchandises à l'exclusion des ouvriers-dockers poissonniers visés sous le n° 63.1AB. 63.1AZ 35,00 Entreprises de manutention (non visées aux numéros de risque 63.1ED et 74.7ZE). 63.1BC 4,60 Entrepôts

LEGIARTI000026909531

—

de déchargement ou de manutention de marchandises à l'exclusion des ouvriers dockers poissonniers visés sous le numéro 63.1AB. 63.1AZ 35,00 Entreprises de manutention (non visées aux numéros de risque 63.1ED et 74.7ZE). 63.1BC 5,00 Entrepôts

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

nécessaires à la bonne exécution du contrat ; r) Le cas échéant, les prestations annexes convenues et leurs modalités d'exécution ; s) Les instructions spécifiques en cas d'empêchement à la livraison (nouvelle présentation, livraison à domicile, mise en entrepôt

LEGIARTI000046774993

—

marines Articles 21 et 25 - Autorisation d'exploitation de vivier flottant Article 34 6 mois Décret n° 93-1094 du 13 septembre 1993 fixant les conditions d'application du chapitre III bis du titre V du code des douanes Ouverture d'un entrepôt

Article Annexe

—

RÉCOLTE 2008 APPELLATION ACIDITÉ VOLATILE SO2 TOTAL GLUCOSE ACIDITÉ TOTALE AT TITRE INTENSITÉ FERMENTATION PH FER INDICE AUTRE Touraine (vins blancs) au conditionnement.

Article 73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

d'un incident environnemental mentionnés à l'article L. 361-3 du code rural et de la pêche maritime remplissant les conditions pour ouvrir droit à une indemnisation par un fonds de mutualisation prévu au même article L. 361-3 ; b) D'une perte de récoltes

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