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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11197
23 novembre 2017
et l'absence de celui-ci à la convocation au permis piste, indispensable pour circuler sur l'aéroport de Roissy, lieu d'un chantier ; qu'il résulte de l'attestation du salarié qui a assisté M.
Chambre Sociale
63bd0ec70ab73d7c90739e60
9 janvier 2023
La société RCI Guadeloupe expose que Mme [B] après une collaboration de pigiste a été employée dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de journaliste, reporter, rédacteur à compter du
Cour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
PRESSE INTERNATIONAL, le directeur de la publication du journal La Croix en la personne de Monsieur Bruno X..., Monsieur Dominique B... et Monsieur Didier Y..., pris tous deux en leur qualité de journalistes
4e chambre civile
668f76d09b65e642c5878592
10 juillet 2024
renversés sur la piste avec leur contenu.
6253cd35bd3db21cbdd92998
8 juin 2015
Ce contrat a été conclu dans le cadre de la convention collective nationale des journalistes.
Pôle 1 - Chambre 8
67134bfb208351cec658668b
18 octobre 2024
Le secret des sources s'applique à l'informateur du journaliste mais aussi à tous matériaux journalistiques à l'origine d'une information, et donc, ainsi que l'indique la société Hikari, à l'ensemble des
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601521_20260407
7 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 et 28 janvier 2026, Mme C..., représentée par Me Pigot, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300266
22 mars 2018
Voir extrait du relevé du géomètre cercle jaune page suivante) ; l'accès des véhicules est donc gêné dans cette zone ; par ailleurs, l'examen des points altimétriques relevés montre également que la piste
5e Section - 3e Chambre
DTA_2103242_20221214
14 décembre 2022
- placée en arrêt de travail à compter de sa chute et renouvelé jusqu'au 31 mai 2022, elle a cessé de percevoir tout revenu issu de son activité professionnelle ; - elle perçoit une indemnité journalière
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2382
27 novembre 2007
Après avoir analysé des copies de déclarations que John Weir avait livrées à la police irlandaise et à un journaliste, la RUC interrogea un certain nombre de personnesaprès avertissement.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10723
21 juin 2017
développée par la SAS Solvay Carbonate France est non seulement décalé, comme revendiqué par Patrick Y..., mais aussi totalement déplacé ;que d'ailleurs, dans l'attestation qu'elle produit aux débats, la "journaliste
Pôle 6 - Chambre 5
678750a0892c83ef59be58d7
14 janvier 2025
[E] soutient qu'il a été embauché en qualité d'agent de piste mais qu'en réalité, en plus de ses fonctions d'agent de piste, il a exercé les fonctions d'agent de transit.
2ème Chambre
68eea76922996ce54482fedd
9 octobre 2025
une piste bleue, la station ne disposant en outre pas de piste verte plus facile que celle-ci.
17e chambre
6033725a9c748e26cc0c78ad
14 juin 2017
, direction, technique, mais aussi les déplacements : hôtels, véhicules, location de matériels, et même bien sûr les coursiers, les prestations techniques diverses, les sous-traitants, le personnel pigiste
15e chambre
64422a1ed2fa6fd0f8040690
20 avril 2023
animateur, 1 journaliste rédaction langue française, 1 technicien réalisateur et 1 technicien son en application de l'article L. 631-17 du code de commerce ; - 2 salariés occupant un poste au sein des
5ème Chambre
DTA_2206448_20250523
23 mai 2025
Il ressort également des pièces du dossier et en particulier des données de la moyenne du trafic journalier extraites de l'outil cartographique MELMAP PRO, que le trafic sur le boulevard Clémenceau sur
Chambre 1-6
66878c8c05d6f7f678d48db2
4 juillet 2024
Mme [Y] indique qu'elle skiait avec son conjoint et leur fils âgé de quatre ans sur la piste bleue des Marmottes, et qu'un skieur a surgi à vive allure, provoquant la chute de son fils.
8ème chambre
DCA_23PA02639_20240523
23 mai 2024
Le numéro est introduit par un éditorial du rédacteur en chef puis un dossier de présentation de huit pages, rédigé par un journaliste, relatif au marché des véhicules sportifs électriques et au développement
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2504724_20251231
31 décembre 2025
suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2025, la fédération des acteurs de la solidarité et la fédération des acteurs de la solidarité Bourgogne Franche-Comté, représentées par Me Pignet
Pôle 6 - Chambre 3
6162c1c934defd4c4b3b45ff
4 septembre 2012
FAITS ET PROCÉDURE [B] [V] [I] a été engagé, en dernier lieu, d'avril à mai 2009 puis de la mi-septembre à fin décembre 2009, en qualité de pianiste du chanteur [X], par la société TS 3 SAS chargée
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