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883 résultats pour « journaliste pigiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11197

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

et l'absence de celui-ci à la convocation au permis piste, indispensable pour circuler sur l'aéroport de Roissy, lieu d'un chantier ; qu'il résulte de l'attestation du salarié qui a assisté M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63bd0ec70ab73d7c90739e60

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

La société RCI Guadeloupe expose que Mme [B] après une collaboration de pigiste a été employée dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de journaliste, reporter, rédacteur à compter du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860b2

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

PRESSE INTERNATIONAL, le directeur de la publication du journal La Croix en la personne de Monsieur Bruno X..., Monsieur Dominique B... et Monsieur Didier Y..., pris tous deux en leur qualité de journalistes

Source officielle
CA

4e chambre civile

668f76d09b65e642c5878592

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

renversés sur la piste avec leur contenu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92998

Appel

8 juin 2015

8 juin 2015

Ce contrat a été conclu dans le cadre de la convention collective nationale des journalistes.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67134bfb208351cec658668b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Le secret des sources s'applique à l'informateur du journaliste mais aussi à tous matériaux journalistiques à l'origine d'une information, et donc, ainsi que l'indique la société Hikari, à l'ensemble des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2601521_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 et 28 janvier 2026, Mme C..., représentée par Me Pigot, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300266

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Voir extrait du relevé du géomètre cercle jaune page suivante) ; l'accès des véhicules est donc gêné dans cette zone ; par ailleurs, l'examen des points altimétriques relevés montre également que la piste

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2103242_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

- placée en arrêt de travail à compter de sa chute et renouvelé jusqu'au 31 mai 2022, elle a cessé de percevoir tout revenu issu de son activité professionnelle ; - elle perçoit une indemnité journalière

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2382

Admin. suprême

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Après avoir analysé des copies de déclarations que John Weir avait livrées à la police irlandaise et à un journaliste, la RUC interrogea un certain nombre de personnesaprès avertissement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10723

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

développée par la SAS Solvay Carbonate France est non seulement décalé, comme revendiqué par Patrick Y..., mais aussi totalement déplacé ;que d'ailleurs, dans l'attestation qu'elle produit aux débats, la "journaliste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

678750a0892c83ef59be58d7

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[E] soutient qu'il a été embauché en qualité d'agent de piste mais qu'en réalité, en plus de ses fonctions d'agent de piste, il a exercé les fonctions d'agent de transit.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68eea76922996ce54482fedd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

une piste bleue, la station ne disposant en outre pas de piste verte plus facile que celle-ci.

Source officielle
CA

17e chambre

6033725a9c748e26cc0c78ad

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

, direction, technique, mais aussi les déplacements : hôtels, véhicules, location de matériels, et même bien sûr les coursiers, les prestations techniques diverses, les sous-traitants, le personnel pigiste

Source officielle
CA

15e chambre

64422a1ed2fa6fd0f8040690

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

animateur, 1 journaliste rédaction langue française, 1 technicien réalisateur et 1 technicien son en application de l'article L. 631-17 du code de commerce ; - 2 salariés occupant un poste au sein des

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206448_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Il ressort également des pièces du dossier et en particulier des données de la moyenne du trafic journalier extraites de l'outil cartographique MELMAP PRO, que le trafic sur le boulevard Clémenceau sur

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8c05d6f7f678d48db2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Mme [Y] indique qu'elle skiait avec son conjoint et leur fils âgé de quatre ans sur la piste bleue des Marmottes, et qu'un skieur a surgi à vive allure, provoquant la chute de son fils.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02639_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Le numéro est introduit par un éditorial du rédacteur en chef puis un dossier de présentation de huit pages, rédigé par un journaliste, relatif au marché des véhicules sportifs électriques et au développement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2504724_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2025, la fédération des acteurs de la solidarité et la fédération des acteurs de la solidarité Bourgogne Franche-Comté, représentées par Me Pignet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162c1c934defd4c4b3b45ff

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

FAITS ET PROCÉDURE [B] [V] [I] a été engagé, en dernier lieu, d'avril à mai 2009 puis de la mi-septembre à fin décembre 2009, en qualité de pianiste du chanteur [X], par la société TS 3 SAS chargée

Source officielle

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