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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 3
La date d'audience peut être obtenue au moyen d'un courrier électronique.
Article Annexe IV c
Règlement d'examen (1) : Seuls les points au-dessus de la moyenne
Article P 40
Des employés, spécialement désignés, doivent être entraînés à la manoeuvre des moyens de secours.
Article 20-8-3
I. ― La pension d'invalidité est égale à un pourcentage du salaire annuel moyen.
Article O 58
Des employés spécialement désignés doivent être entraînés à la manoeuvre des moyens de secours.
Article 2
La durée moyenne de services dans chaque échelon demeure fixée à deux ans.
Article N 64
Article X 30
Article Annexe, article 7
Travaux relatifs aux moyens mis à la disposition de l'entreprise (le cas échéant)
Article Annexe 1
. : MOYENNE : : 1-1-85:
Article T 47
Moyens d'extinction § 1. La défense contre l'incendie doit être assurée :
Article R621-7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 17 > 10
Le greffier informe la personne chargée de réaliser l'inventaire de sa désignation par tout moyen.
Article R5547-3-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 85 > 45
En cas de recours à la sous-traitance ou à la location de moyens pédagogiques extérieurs à l'organisme :
Article R213-48-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 87 > 65
La demande est adressée par tout moyen conférant date certaine à sa réception.
Article R314-179
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 68 > 93
Les tarifs journaliers moyens afférents à l'hébergement ne peuvent couvrir que les charges suivantes :
Article L2333-87-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 96
Ne peuvent être invoqués devant le tribunal du stationnement payant les moyens tirés de :
Article D214-80
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 35
annuelle non actualisée sur la durée de vie du fonds, y compris ses éventuelles prorogations, n'excède pas un pourcentage, dénommé " taux maximal de frais annuel moyen distributeur ", du montant des souscriptions initiales totales.
Article 13-1
Pour l'application de l'article 17-1 A de la loi du 10 juillet 1965, l'assemblée générale décide des moyens et supports techniques permettant aux copropriétaires de participer aux assemblées générales par visioconférence, par audioconférence ou par tout
Article 11
A peine d'irrecevabilité prononcée d'office, la déclaration précise l'objet du recours et contient l'exposé des moyens du requérant.
Article 4
Le musée national du Louvre comprend neuf départements de conservation : - les antiquités grecques, étrusques et romaines ; - les antiquités égyptiennes ; - les antiquités orientales ; - les peintures ; - les sculptures du Moyen Age, de la Renaissance
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