soutient, à l'appui de son appel, que sa tante avait clairement manifesté sa volonté de la rendre seule bénéficiaire du montant du compte à terme susvisé et de ne pas voir cette somme bénéficier aux petits

faits ; qu'un placement sous contrôle judiciaire serait insuffisant pour garantir le bon déroulement de l'information ; qu'enfin et bien que les faits soient déjà anciens, la mort violente d'une petite

des faits ; qu'un placement sous contrôle judiciaire serait insuffisant pour garantir le bon déroulement de l'information ; qu'enfin et bien que les faits soient déjà anciens, la mort violente d'une petite

avait pas lieu de suivre à l'encontre de la personne mise en examen; "aux motifs que Y... a été mis en examen pour avoir à deux reprises, en juillet 1984, glissé un doigt sous les vêtements de sa petite-fille

. 122-32-6 et L. 122-32-7 du Code du travail alors, selon les moyens, que l'employeur a fait au salarié, inapte après sa consolidation, une proposition portant sur un poste aménagé et comportant de petits

qu'en se référant à l'occupation du local au moment de la délivrance du congé, à l'occupation antérieure à cette date et au fait que les époux A... justifient qu'ils occupent les lieux avec leur petite-fille

X..., dirigeant de la société XLAB, le premier bénéficiant, en outre, à concurrence de 50 %, de la garantie de la Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (la

documents contractuels auraient pu être levées par un nouvel expert, notamment du fait que la maison figurant sur les plans des architectes avait deux niveaux au lieu de trois après construction et que les petites

payer au salarié une somme au titre des primes de repas, alors, selon le moyen : 1 / que l'article 8-1 de la convention collective des entreprises de travaux publics dispose que " le régime des petits

de prescription du 17 janvier 1994 que le placement était conclu aux seules fins de rentabiliser la trésorerie ; que ce n'est que dans l'ordre de souscription complémentaire qu'il est inséré en très petits

qu'en retenant, pour dire n'y avoir lieu à suivre à l'encontre de Monsieur [F], qu'il n'est pas exclu que celui-ci ait pu légitimement croire, dans l'obscurité, qu'il avait eu un rapport sexuel avec sa petite

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée PETIT, Le Bourg, Saint Sauveur des Landes à

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 10 janvier 1989), que, lorsqu'elle était guichetière principale au service des petites

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1792 du Code civil ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 juin 2001) que la société Petit

rappelait que Mme X... avait, en sa qualité d'assistante de direction placée au service de la communication, conservé quelques tâches de secrétariat, tel l'envoi de courrier, et que seul l'envoi de petits

X... recevable à agir en défense du droit moral d'auteur, en ce que son action porte sur les chansons suivantes : « La leçon buissonnière », « Berceuse pour un petit loupiot », « La porte à droite », «

; qu'aux termes des publicités parues dans la presse, l'élevage du chinchilla était d'une très grande facilité et d'une bonne rentabilité au regard des taux de reproduction et des prix de vente des petits

ces mêmes ouvrages à des personnes inconnues ; "aux motifs, propres à la Cour, que la prévenue a déclaré que les 374 bijoux en métaux précieux vendus d'octobre 1988 à novembre 1991 provenaient du petit