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1 261 résultats pour « Alexandre BOULANT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale A salle 1

653760e2974d2583184550c7

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

FIBRE SERVICE [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉ : M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00335

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

s'avérait avoir été volée ; que par ailleurs, deux autres commandes avaient été faites le 29 novembre et 1er décembre 2010 pour un montant de 218,58 euros et 203,91 euros cette fois au nom de Mme Alexandra

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2106568_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

A B, représenté par Me Alexander Walden, avocat, demande au tribunal : 1°/ de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°/ d'annuler en sa totalité l'arrêté du 8 juin 2021

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00091

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

que le juge doit statuer sur les dernières conclusions déposées ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Banque Courtois (la banque) a consenti à la société Les Pains d'Alexandrine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10389

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Alexandre Y..., domicilié [...] , en qualité de curateur des sociétés Infopatient et Oncoview, 2°/ à la société Infopatient, 3°/ à la société Oncoview, ayant toutes deux leur siège 31 Val Sainte-Croix

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10571

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-113596

Admin. suprême

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Marius Alexandru Ștefan et M me   Marinela   Ștefan, sont des ressortissants roumains nés respectivement en 1983 et en 1985 et résidant à Bucarest.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11352

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Alexandra D... : adjointe DRH, - Mme P... : directrice du hall, - Mme Bérangère E... : assistante directrice du hall, - M. F... R... : directeur des restaurants, M.

Source officielle
CC

civ1

ême arrêt dans les deux pourvois et dirigéc/M. de Védrines

6137224acd580146773fbc14

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

C..., administratrice légale de Mlle Alexandra C... et administratrice provisoire de la succession de M. C..., 6 / de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402260_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Vu les procédures suivantes : I- Par une requête, enregistrée le 19 avril 2024, sous le n° 2402260, Mme C B née A, représentée par Me Jean-Marie Alexandre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9503a40f8b0008cb7619

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Sociétés de NANTERRE sous le numéro 811.111.418, Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65b35a2c1d7564000872db42

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

FRANCE AZUR GESTION Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE Me Alexandre RAMETTE SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE Décision déférée à la Cour

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6f925cdc6046d47f904a3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 755 501 590, dont le siège social est situé [Adresse 2], Demanderesse à l'injonction, Défenderesse à l'opposition, représentée à l'audience par Maître Alexandra

Source officielle
CA

1re Chambre B

616355d4bf1fa7f870d29ff5

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

C/ [Z] [O] [D] [I] D'AIX EN PROVENCE LE PROCUREUR GENERAL PRES DE LA COUR D'APPEL Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

66c790e05d90a4b0a70b0b7a

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - HABITAT 44 3 Boulevard Alexandre Mitterand 44204 NANTES CEDEX 2 représentée par Maître Hervé BOULANGER, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [D

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

66c790e15d90a4b0a70b0b94

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES ============ JUGEMENT du 10 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - HABITAT 44 3 Boulevard Alexandre

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

66c790ef5d90a4b0a70b0cd2

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES ============ JUGEMENT du 10 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - HABITAT 44 3 Boulevard Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6688de5a676b73dd81b970fa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, Présidente, en présence de Mme Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6708c03d445a086e2bcedef3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Exposé des faits et de la procédure La société Au Bon Pain, Société par Actions Simplifiée à associé unique au capital de 1 000 euros, a pour objet « la boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101478

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

En l'espèce, Monsieur Antoine X... ne justifie pas suffisamment de la plainte qu'il prétend avoir déposée le 27 juillet 2011 entre les mains du Doyen des Juges d'Instruction en se bornant à en verser un

Source officielle