Jean X..., demeurant Moulin de Saint-Champ à Bazoches-sur-Guyonne par Montfort-l'Amaury (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1991 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale

bas Vivarais Vivacoop, dont le siège est : 07200 Saint-Sernin, en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Amalia

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } .sCB9E0544 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left }   Communiquée le 30 juin 2017   PREMIÈRE SECTION Requête n o 41302/13 AMALIIO

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 février 2020, le centre communal d'action sociale de Cannes, représenté par Me Amaury Eglie-Richters, conclut au rejet de la requête de Mme C B A et demande

santé de Monsieur [E] [V] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître GUAAYBESS Amale

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [H] [W] assistée de Maître GUAAYBESS Amale

Y..., de nationalité marocaine, est le père d'un enfant français, prénommé Amale, né de son union légitime avec Mme Nadia X... ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier, et n'est d'ailleurs pas soutenu

Vu la requête, enregistrée le 28 juillet 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat , présentée par Mlle Amal X..., demeurant Cité administrative, rue Madagascar, n°773 Fquih Ben Salah (Maroc

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association Al Amal - L'Espoir est rejetée.

décembre 1989 applicable en la cause, à effectuer une visite et des saisies de documents dans les locaux commerciaux de la société à responsabilité limitée Interfrench Company, rue des Bourgoins à Amilly

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Sorevac But, dont le siège est à Amilly Montargis

les deux filles de son premier mariage, Mlles Jenny et Catherine X..., au paiement de la somme de 24 314,28 francs correspondant à un arriéré de pension alimentaire par lui dû à sa seconde épouse, Mme Amavi

Monsieur [N] [H] 4 rue d'adhémar [Adresse 6] Représentant : Me Violaine FAUCON-TILLIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 725 - No du dossier 2017-035 - Représentant : Me Amaury

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [D] [K] assisté de Maître GUAAYBESS Amale

Amilly B.P. 921 à Montargis (45209) ; la SOCIETE "TRANSPORTS PIAT" demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement en date du 29 mars 1988 par lequel le tribunal administratif d' Orléans a rejeté sa demande

cotisations supplémentaires de taxe sur les surfaces commerciales auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2011 et 2012 à raison de ses établissements situés à Saint-Germain-du-Puy, Luisant, Amilly

Raymond Y..., demeurant 6, rue de la Marre Chantreuil à Montfort l'Amaury (78490) ; M.

Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 31   January 1995 by three Italian nationals, Mr   Angelo Valeri, Mr Alberto Valeri and Ms Amalia