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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
61625c8ad64a6b1f51487663
13 juin 2013
13 juin 2013
SIGNE par Madame ROLIN, Président et par Madame AMARI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le GreffierLe Président
Source officielleChambre Commerciale
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22 novembre 2012
22 novembre 2012
Fabienne PAGES, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 11 Octobre 2012, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, en son rapport et Madame Fabienne PAGES, Conseiller, assistés de Madame AMARI
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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7 avril 2015
7 avril 2015
KONATE Samba [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Houria AMARI, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : PB103 INTIMEE SAS FRANCE ROUTAGE N° SIRET : 612 002 857
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04031_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
A, représenté par Me Amari de Beaufort, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Toulouse du 30 juin 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Haute-Garonne du
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601417_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Considérant ce qui suit : Mme B..., ressortissante algérienne née le 11 janvier 1991 à Ammi Moussa (Algérie), mère de trois enfants nés respectivement le 2 octobre 2018, 3 octobre 2019 et 26 janvier
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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20 novembre 2018
20 novembre 2018
Le témoignage de Monsieur [J] prouve que la salariée ne s'est amais plainte auprès de sa hiérarchie des comportements de sa gouvernante.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
62c52969a2c4236379079798
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Martine RIVIERE, Conseillère, Mme Christelle ROULIN, Conseillère, DEBATS : A l'audience publique du 6 avril 2022, Mme Martine Rivière, conseillère, chargée du rapport, assistée de Mme Abla Amari
Source officielleChbre des Aff. Familiales
62c5296ba2c42363790797b4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Mme Anne BARRUOL, Présidente, Mme Martine RIVIERE, Conseillère, Mme Christelle ROULIN, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Abla AMARI
Source officielleChambre 03 cab 06
69a2203acdc6046d47f9db4c
3 avril 2025
3 avril 2025
1981 à ROCHEFORT (CHARENTE-MARITIME) représentée par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : Epoux [C] [J] [W] [O] 5 RUE LOUIS ARAGON 59310 ORCHIES, nés le 25 Novembre 1978 à AMANI
Source officielle18° chambre 2ème section
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3 avril 2025
3 avril 2025
demande au tribunal de : « À titre principal, - Déclarer nul et de nul effet le commandement de payer visant la clause résolutoire que la SCI LE HERISSON DE PONPOINT a fait délivrer à la SAS LE GRAND AMALI
Source officielleChbre des Aff. Familiales
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19 janvier 2021
19 janvier 2021
tenue en Chambre du Conseil le 15 SEPTEMBRE 2020, Mme Françoise Barrier, conseiller faisant fonction de président, a été entendue en son rapport, en présence de Mme Martine Rivière, assistée de Abla Amari
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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1 décembre 2011
1 décembre 2011
MARNE prise en la personne de son Secrétaire Général en exercice [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me HANINE SOUS LA SUPPLEANCE DE MME ETEVENARD, avoué à la Cour représentée par Me Kossi AMAVI
Source officielleChbre des Aff. Familiales
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10 janvier 2023
10 janvier 2023
Philippe Greiner, conseiller, chargé du rapport, assisté de Mme Abla Amari greffière, a entendu les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées, conformément aux dispositions des
Source officielleChbre des Aff. Familiales
677f67ad8c38f76f7830337b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SIGNÉ par la présidente, Anne Barruol, et par la greffière, Abla Amari, présente lors de la mise à disposition, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ere Chambre
67ff3d326d3290e00e0e798e
15 avril 2025
15 avril 2025
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller Mme Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 18 mars 2025 madame Lamoine conseiller chargé du rapport, assistée de madame Abla Amari
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603316a5f5991a886ff23d03
27 septembre 2017
27 septembre 2017
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES RG n° 14/00498 APPELANTE EURL TJT [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 432 191 633 00010 représentée par Me Kossi AMAVI
Source officielleChambre Commerciale
61627ea538d18b7ebf63d239
31 octobre 2013
31 octobre 2013
: LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Abla AMARI
Source officielleChambre Sociale
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18 octobre 2012
18 octobre 2012
Frédéric PARIS, assistés de Mme Abla AMARI,, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100378_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
E A, représenté par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal dans ses dernières écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 décembre 2020 par lequel la préfète du Tarn a refusé de lui délivrer un titre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2405922_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Camorali ; - et les observations de Me Amari de Beaufort, substituant Me Lagrue, avocate de Mme D....
Source officiellePage 26 sur 30