Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
62678d92189ce3057d201d91
25 avril 2022
25 avril 2022
COUSIN, avocat au barreau de RENNES Monsieur [Y] [W] né le 18 Mai 1951 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES Madame [J] [W],
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c671
13 mai 2008
13 mai 2008
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eba5
24 janvier 2012
24 janvier 2012
24 Janvier 2012 APPELANTE : Association EHPAD CENTRE D'ACCUEIL LES TEREBINTHES Domaine du Narais 72250 PARIGNE L'EVEQUE représentée par Me Gérald FRAPECH, avocat au barreau de NICE INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57c
24 avril 2012
24 avril 2012
APPELANTE : la société PRO CLUB venant aux droits de la société GHM INTERNATIONAL 38/44 rue Edgar Brandt ZA Monthéard 72000 LE MANS représentée par Me Bruno ROPARS, avocat au barreau d'ANGERS (ACR) INTIMEE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
627f48e2551627057d32e04e
13 mai 2022
13 mai 2022
, avocat au barreau de LYON INTIMEE S.A.S.
Source officielleChambre sociale
68fb978411af6ba0065f409b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
en date du 22 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 22/293 APPELANTE : Société SARL [5] [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Valentin RIGAMONTI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943ff
10 juillet 2018
10 juillet 2018
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1o section RG N : No RG 17/02323-11 SARL SERVITI Représentant : Me Marie-christine ARNAULD-DUPONT de la SELARL ARNAULD-DUPONT, avocat au barreau de
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43e7fe25450008314aba
25 avril 2024
25 avril 2024
INVITE A FAIRE DES OBSERVATIONS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant et représenté par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86163
26 mars 2002
26 mars 2002
BRIGITTE demeurant ... ; INTIMEE Représentée par ME DELACHENAL, Avoué et ayant pour Avocats la SCP PROUTEAU C... GUICHARD du barreau de THONON LES BAINS ; MADAME MORAND Y... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e933
6 septembre 2011
6 septembre 2011
.-34830 JACOU représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP MONESTIER BELLISSENT LE COZ HENRY, avocats au barreau de BEZIERS Intimée Madame Mireille
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b049e4ea48318f5ae03
18 octobre 2023
18 octobre 2023
SPENCER STUART, représentée par Me Jean-victor ANNICCHIARICO, avocat au barreau de PARIS, toque : A0721 Intimée : S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b1d9e4ea48318f5ae60
18 octobre 2023
18 octobre 2023
EXPRO, JCP de PARIS le 04 Janvier 2022 Appelante : Société SCI DES PLACEMENTS IMMOBILIERS DU GROUPE ANCIENNE MUTUELLE, représentée par Me Arnaud DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0043
Source officielle1re chambre 2e section
650d317971dfcd83182015a6
28 août 2023
28 août 2023
naissance 1] 1955 à [Localité 4] 3ÈME [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20230020 Représentant : Me Arnaud
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118dd8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
de RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 17 Octobre 2018 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [I] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS ET : INTIMEE
Source officielle6e chambre
65321ba59e4ea48318f5b1f1
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ENTREPRISE [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud SABLIERE, Plaidant/Constitué, avocat au barreau d'EURE, vestiaire : 28 - N° du dossier E00018TU APPELANTE ET Madame [B] [I
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
677f662ae034c1f8dc458925
8 janvier 2025
8 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 07 Mai 2024 Appelante : Madame [K] [J], représentée par Me Arnaud LEROY de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : C1683 - N° du dossier 2101647
Source officielleciv2
61372518cd5801467741aefd
18 octobre 2007
18 octobre 2007
courtage, aujourd'hui dénommée GAN eurocourtage, ayant interjeté appel d'un jugement rendu à l'encontre de la société Commercial union, venant aux droits de la société General accident, l'une des intimées
Source officielleChambre 1-5
5fda6be680c98fb53c60a4b8
4 juillet 2019
4 juillet 2019
02531 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB6EW [H] [Q] [T] [Q] C/ Syndicat des copropriétaires LE RIVIERA RIVIERA Copie exécutoire délivrée le : à : SCP ERMENEUX-ARNAUD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163b7ffb88d7e4ae5cfe399
29 juin 2010
29 juin 2010
Qu'à titre subsidiaire, les intimés concluent à la confirmation du jugement, sauf à ce que soit rectifiée l'erreur de calcul affectant la somme revenant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d505
25 janvier 2011
25 janvier 2011
sous le no 09/00053 ARRÊT DU 25 Janvier 2011 APPELANTE : AGENCE BRISARD 20 rue du Parc de Beauregard 53000 LAVAL représentée par Maître André BELLESSORT, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE
Source officiellePage 26 sur 398