Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de Me Fenze, représentant M. D. Une note en délibéré, présentée pour M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme BEAUCOURT, - les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public ; - les observations de M.

Madame [V] [K] indique qu’elle va beaucoup mieux et qu’elle souhaite que la contrainte soit levée pour aller en soins libres. L’avocate ne soulève pas d’irrégularité de procédure.

l'enfant qui présente des séquelles importantes de l'anoxo-ischémie cérébrale et a perdu une chance, estimée à 70 %, sinon de ne présenter aucune lésion neurologique, du moins de présenter des lésions beaucoup

Madame [F] précise que dès que Monsieur [E] a vu les comptes, il n’a plus travaillé et a beaucoup dépensé.

Je ne parle pas beaucoup [le français], juste un peu. Je parle un peu, 30 % de français. Je suis resté un bon moment au centre de rétention, j'aimerais sortir pour quitter la France.

siège social ; qu'aux environs de 17 heures 30, à la fin du repas qui avait commencé par un apéritif vers 12 heures, un cadre de l'entreprise, Marcel Y..., constatant qu'Aurélien Z... avait consommé beaucoup

chef de diffamation publique envers un particulier à raison des propos suivants diffusés lors de cette émission « J'observe qu'on a droit à une théorie du complot puisque je crois qu'il n'y a pas beaucoup

Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Pereira, représentant Mme B, qui conclut aux mêmes fins que sa requête

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Dogan, représentant M.

Vu les procédures suivantes : Procédure contentieuse antérieure : Maître Stéphane Gorrias, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Altia Beaucourt, a demandé au tribunal administratif

Requête n° : N° RG 24/01455 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZL6S PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Epoux [R] et [B] [O] [Adresse 1] [Localité 3] comparants en personne assistés de Me Baptiste BEAUCOURT

Le président du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public, - les observations de M.