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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2104752_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 6 septembre 2021, le 24 mai 2022 et le 18 janvier 2023, l'association " les rencontres cinématographiques du belvédère du rayon
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC004165711
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Itro, avocat à Bénévent. Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») a été représenté par son agent, M me E. Spatafora, et son coagent, M. G. Mauro Pellegrini.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2504964_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2025, la société Bow Médical, représentée par Me Abrassart, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier du Belvédère
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR31786
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Paris, le 29 janvier 2024 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31786 Pourvoi n° : E 23-22.498 Demandeur : Monsieur [X] [O] Représentée par : la Scp Ricard, Bendel-Vasseur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2210787_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Benichou, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° PC 0130552101070P0 du 24 avril 2022 par lequel le maire de la commune de Marseille a délivré tacitement un permis de construire à la SCI le belvédère
Source officielleChambre Sociale
697c530acdc6046d47384f02
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[G] le 17 décembre 2019 six attestations d'exposition aux agents CMR suivants : silice, benzène, dichlorométhane, formaldéhyde, diisocyanate de diphénylméthane et polysiloxanes.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0304DEC003363296
4 mars 1998
4 mars 1998
le 26 juin 1996 pour la notification de l'ordonnance de la chambre spécialisée du tribunal de Bénévent.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01295_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
554-1 du code de justice administrative et de l'article L. 2131-6 du code général des collectivités territoriales, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 14 décembre 2021 par lequel la maire de Beauvène
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210726
10 octobre 2019
10 octobre 2019
M... inapte à exercer une activité d'offsettiste n'était pas fondée sur une altération physiologique, par exemple, en relation avec l'inhalation de produits toxiques comme le benzène, mais sur des difficultés
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91057
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[O] [R], ayant la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia pour avocat à la Cour de cassation, Mme [V] [R], ayant la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia pour avocat à la Cour de cassation, Dans une
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC004447398
26 septembre 2000
26 septembre 2000
, Fragneti Monforte (Bénévent) et Castel Venere (Bénévent).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0915DEC001993109
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Celles-ci ont été représentées devant la Cour par M e Giovanni Romano, avocat à Bénévent.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2208307_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
I B, propriété de Mme H J, demeurant 292 rue du Belvédère à Saint-Romain-de-Lerps, d'autre part, de dresser constat des désordres affectant ledit bâtiment, et enfin, de préciser les mesures provisoires
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0331DEC004126604
31 mars 2015
31 mars 2015
Par un acte d’assignation notifié le 10 juin 1986, le père des requérants introduisit une action en dommages-intérêts à l’encontre de la ville de Bénévent devant le tribunal de Bénévent.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0528DEC001334009
28 mai 2013
28 mai 2013
A une date non précisée, le tribunal de Bénévent suspendit l’examen de la demande d’exécution et les requérantes demandèrent que leur créance fût inscrite au passif de la commune de Bénévent
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1127DEC002481503
27 novembre 2012
27 novembre 2012
24837/03 14/06/1999 Angelo D’ONOFRIO 02/01/1942 Bénévent Antonio D’ONOFRIO 02/01/1942 Bénévent 24838/03 19/01/2000 Antonio CORETTI 13/06/1945 Bénévent
Source officiellecr
613725b9cd580146774200fb
28 septembre 1999
28 septembre 1999
est réservée aux pharmaciens toute substance ou composition présentée comme ayant des vertus thérapeutiques ou préventives sans qu'il soit besoin de distinguer entre la maladie grave et l'affection bénigne
Source officielleChambre 4-8a
6979fb40cdc6046d47f8d921
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[T] [U] était intervenu sur des mécanismes où circulait de l'huile de coupe et il avait dû faire des transferts de bacs contenant du benzène, du toluène, du xylène et styrène sans équipement respiratoire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11314
7 novembre 2018
7 novembre 2018
_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'association Régie de quartier Behren
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d332d8bc3ec610466a0046
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'affaire a été plaidée à l'audience du 9 janvier 2025 par les conseils de la SA ICF Sud-Est Méditerranée et de la SNC Le Belvédère des Caillols, représentées.
Source officiellePage 26 sur 449