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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Ch. requêtes
67f961120ea89248182a6971
1 avril 2025
1 avril 2025
ADOPTION [Localité 9] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961140ea89248182a6991
1 avril 2025
1 avril 2025
ADOPTION [Localité 9] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961170ea89248182a69ce
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 10] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f9611d0ea89248182a6a0b
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 11] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961210ea89248182a6a3d
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 12] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67fd5591e85d0474bddb5d28
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 10] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67fd5591e85d0474bddb5d37
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 10] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle19eme contentieux médical
65b01284b98137c17478d39f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
CLINIQUE [4] Mme [P] [R] La Compagnie AXA FRANCE IARD AVOCATS DEFENDERESSES représentée par Me Stéphane FERTIER - #L0075 représentée par Me Rodolphe BOSSELUT - #P567 représentée par Maître Vincent BOIZARD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03472
12 décembre 2017
12 décembre 2017
le douze décembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire ASCENSI, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100911
6 novembre 2019
6 novembre 2019
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01300
28 mai 2019
28 mai 2019
PARIS, le vingt-huit mai deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller INGALL-MONTAGNIER,les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00177
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Justice à PARIS, le douze janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller FINIDORI, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51194
12 octobre 2021
12 octobre 2021
[S] [U], les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat des sociétés Groupe Canal plus, Edition de Canal plus, Nagra France et Nagravision, et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51323
6 octobre 2021
6 octobre 2021
[I] [U], les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [H] [D], et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 octobre 2021 où étaient
Source officiellesoc
6137228fcd580146773fe71f
15 novembre 1995
15 novembre 1995
Saint-Jacques, Bâtiment A, 06130 Grasse, en cassation d'un jugement rendu le 7 avril 1992 par le conseil de prud'hommes de Nice (section industrie), au profit de la société à responsabilité limitée Claude Bompard
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2207103_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 septembre 2022, la société Ceddia Promotion, représentée par la SELAS Cabinet Léga-Cité (Me Bornard), demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91172
9 novembre 2023
9 novembre 2023
[W] [R], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90899
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Méditerranée Requête n°: 126/22 Ordonnance n° : 90899 du 15 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Banque populaire Méditerranée, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50757
29 mai 2024
29 mai 2024
[L] [E], les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme [N] [M], M. [G] [E], M. [X] [E], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90064
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[L] et autres Requête n° : 714/22 Ordonnance n° : 90064 du 12 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Le Bears, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour
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