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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
653b587d502b828318c4e1f5
26 octobre 2023
26 octobre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Angélique NETO, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Caroline
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008213845
14 janvier 2005
14 janvier 2005
Nourredine X et sa décision du même jour fixant l'Algérie comme pays de destination ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f414094e0040aa3735c42f
3 avril 2025
3 avril 2025
par Me Caroline FABBRI, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant Madame [K] [TD] [O] épouse [P] née le [Date naissance 14] 1966 à [Localité 28] (ALGÉRIE) de nationalité Française [Adresse 8] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9132d
27 mars 2014
27 mars 2014
.-37550 SAINT AVERTIN Représentés tous deux par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET-HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Madame Colette X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
631834e90876004f131a60b2
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
631834ea0876004f131a60b8
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
631834ea0876004f131a60c0
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6358cdcec40aa805a7864cde
25 octobre 2022
25 octobre 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officielle3e chambre sociale
68f07da0bfd83326c70637c7
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[6] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Mme [H] en vertu d'un pouvoir général INTIME : Monsieur [V] [D] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me PETITFRERE avocat pour Me Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63cb931b9c02507c9078de42
20 janvier 2023
20 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63be63ed13ef607c90ab6746
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64a6608abbd03a05db9653b2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63b54710c9018405dfcaade8
3 janvier 2023
3 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e452532fd198d969c012c5
21 août 2023
21 août 2023
en langue arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62e226c03de91be2e9f7eb2c
27 juillet 2022
27 juillet 2022
juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gwenaelle Ledoigt,, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830d784a89285d3f3351
20 août 2024
20 août 2024
° RG 24/03801 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ37I Décision déférée : ordonnance rendue le 19 août 2024, à 14h52, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline
Source officielleRéférés Cabinet 1
66352a50e4b5292aaa662a5d
29 avril 2024
29 avril 2024
N° RG 23/05451 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4DFF PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [O] [C] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 4] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Caroline PHAM, avocat
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa92fb
2 avril 2024
2 avril 2024
Localité 6] Représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEES : Mme [D] [O] épouse épouse [O] née le 25 Novembre 1946 à ALGERIE
Source officielleJAF section 4 cab 4
6a10a43fcdc6046d479b2cea
21 mai 2026
21 mai 2026
[X] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Comparant assisté de Me Mélissa RIBEIRO, Avocat, C1769, substituée par Me Marie GUIMARD, Avocat LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU LE GREFFIER Caroline
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025367208
8 février 2012
8 février 2012
(Algérie) lui a refusé un visa de long séjour, d'autre part, d'enjoindre au consul général de France à Alger de lui délivrer un visa de long séjour dans un délai d'un mois à compter de la notification
Source officiellePage 26 sur 115
Rival, Marie, Alix, Caroline
03/07/2024
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LE MONDE A VOS PIEDS, MANIAUDEIX, Alix, Charlotte, Caroline
10/11/2023
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PARIS CAPITALE DE LA TERRE, PORCELAINE MODERNE, FAIRYTALE AGENCY FAIRYTALE PHOTOSHOOTS, MONSIEUR CULOTTE., Gazel, Caroline Inès Alix, Gazel-Bravin
05/11/2020
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