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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920dd
26 février 2015
26 février 2015
Amaury B... , notaire associé de la SCP Christophe N...-Guillaume A...-Amaury B...-Elisabeth C...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03096_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Par un arrêté du 16 janvier 2017, le maire de Saint-Jory-Las-Bloux a refusé de délivrer à M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02291_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
C sur leur santé physique et morale et, pour la quatrième, une atteinte à sa santé morale due à un comportement à connotation sexiste et des violence verbales de la part de ce même supérieur.
Source officielle3e chambre
60328b18c877e5be9d373733
11 janvier 2018
11 janvier 2018
22 Mars 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 09/14332 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-laure DUMEAU Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e299
22 juin 2011
22 juin 2011
D.) et en son nompersonnel, Laurence X... agissant en qualité d'héritière S. A.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02982_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Laurent Pouget, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Chasseriaud, représentant Mme Maria T... I... Q..., Mme E... J... I... et Mme D... J...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01902_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
du conseil exécutif de la collectivité de Saint-Barthélemy du 18 mars 2018.
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a5268b
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. Après délibéré au cours duquel M.
Source officielleRETENTIONS
63c649adbe43307c9013b2c1
9 janvier 2023
9 janvier 2023
le tribunal de judiciaire de Lyon représenté en la personne de Laurence CHRISTOPHLE, substitute générale près la cour d'appel de Lyon ET INTIMES : ' M.
Source officielleChambre 4-4
6025ebf7d51aba738858918a
11 février 2021
11 février 2021
Laurent LACAZE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Christophe BIDAL, avocat au barreau de LYON INTIMEE Madame [I] [E], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Roger VIGNAUD, avocat
Source officielleChambre 6/Section 3
65a5809f919da7c4f1759e26
15 janvier 2024
15 janvier 2024
MISE EN ETAT DU 15 JANVIER 2024 Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 21/09012 - N° Portalis DB3S-W-B7F-VSZZ N° de Minute : 24/00022 Monsieur [K] [W] [Adresse 7] [Localité 22] représenté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d79
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * Par acte authentique du 09 août 2013, reçu par M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491572.20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Il résulte de l'instruction qu'à l'issue d'un contrôle sur la gestion de l'office public de l'habitat (OPH) de Saint-Maur Habitat Paris Est et après avoir invité l'intéressé à présenter ses observations
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00391_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Vincent Bureau, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01829_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Par un avis du 22 mars 2021, ce collège a conclu que l'état de santé de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924b9
2 juin 2015
2 juin 2015
né le 02 Avril 1970 à RENNES (35000) ... ... 35400 SAINT MALO Représenté par Me Denise LAURENT-CALLAME de la SELARL CABINET LAURENT-CALLAME & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-MALO Représenté
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63104baa4709e24f13d5541f
31 août 2022
31 août 2022
Christophe BACONNIER, Président de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
éclaré irrecevables les demandesc/M. Cyril C
6253cd94bd3db21cbdd93bcb
12 mai 2017
12 mai 2017
Représenté par Me Elisabeth JAULIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 Madame Laurence A... née le 09 Juin 1966 à PARIS demeurant...
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b45ca6d8d0f8ef68df
25 avril 2023
25 avril 2023
A3F CONSTRUCTION Société Anonyme ABEILLE IARD & SANTE Société ACASTA EUROPEAN INSURANCE COMPANY LIMITED S.A.R.L. ANTO DESIGN Compagnie d'assurance AUXILIAIRE S.A.R.L.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66162bd599851e0008f1e4e4
9 avril 2024
9 avril 2024
ET : INTIMEE Association YVES LE FEBVRE ENFANCE FAMILLE [Adresse 2] [Localité 3] représentée et concluant par Me Christophe DORE de la SELARL DORE-TANY-BENITAH, avocat au barreau d'AMIENS
Source officiellePage 26 sur 78
SAINT-MICHEL, Francois, Laurent, Christophe
21/04/2026
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SAINT-LAURENT, Jean-Christophe
11/01/2026
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SAINT-LAURENT, Jean-Christophe
28/03/2025
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SAINT BAUZEL, Laurent, Christophe, André
20/11/2024
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CAFÉ LE SAINT CHRISTOPHE, FIN, Laurent Louis Jean
13/12/2023
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