Plagnol, Maître des Requêtes, - les observations de Me Cossa, avocat de la société Clémente, - les conclusions de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2025, la société Clément et fils, représentée par Me Anahory, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article

La société Clément travaux publics a conclu au débouté et subsidiairement, elle a sollicité un délai de 24 mois pour payer sa dette.

6 457,33 euros, En tout état de cause, - de débouter l'entreprise Virgo Clèment de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - de condamner l'entreprise Virgo Clèment au paiement de la somme

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 novembre 2025, sous le n° 25MA03128 la commune de Clumanc, représentée par Me Emilie Olivier, doit être regardée comme demandant à la

: Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Montpellier : 1°) d'annuler la décision du 23 septembre 2021 par laquelle la maire de la commune de Saint-Clément-de-Rivière

Par un mémoire, enregistré le 17 août 2023, la SCI Noirot Clément déclare se désister purement et simplement de sa requête.

La société Clemaba oppose, par conséquent, quatre griefs à M.

La SAS Chez Clémence se prévaut, de plus, de l’arrêt du Conseil d’Etat du 22 septembre 2017 n° 393188.

La SAS Chez Clémence se prévaut, de plus, de l’arrêt du Conseil d’Etat du 22 septembre 2017 n° 393188.

Il est entré en vigueur le 1er août 2018 et a été mis en place par la société Clémente en août 2021, sans application rétroactive.

avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 9 juillet 2008 par Maître Florence PAIN, avocat de Monsieur Clément

Par arrêté du 1er février 2021, le maire de Clumanc a mis en demeure M.

Lors de l'assemblée générale des copropriétaires du 22 juin 2009 ceux-ci ont désigné la SAS Neouze-Clément-Gousse en qualité de syndic.

Par un arrêté du 2 avril 2021, le maire de Saint-Clément-de-la-Place a refusé de lui délivrer le permis d’aménager sollicité.

de Crédit mutuel Boulogne-Jean-Baptiste Clément de sa demande, - condamné la société Caisse de Crédit mutuel Boulogne-Jean-Baptiste Clément aux dépens de l'instance, - débouté la société Caisse de Crédit

DEMANDEURS Monsieur [Y] [P] né le 10 Août 1984 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] Madame [M] [O] née le 22 Décembre 1990 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Tous deux représentés par Maître Clément

Article 2 : L'Etat versera à Me Clément une somme de quatre cent euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Clément renonce

Article 2 : Les conclusions présentées par Mme G... et autres et par la commune de Saint-Clément-de-Rivière au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.