Le requérant prétend qu’après l’avoir dénudé les policiers lui ont administré des coups de bâtons sur la plante des pieds et l’ont fait marcher par la suite sur un sol mouillé et salé.

Ils l'auraient notamment battu après l'avoir entièrement dénudé, ils lui auraient tordu les testicules et l'auraient injurié pendant deux heures environ.

ont incendié cinq maisons et quatre meules de paille, que les portes et fenêtres furent détruites, que les habitants ont été battus, les femmes et les enfants enfermés dans l'étable et les hommes, dénudés

L'acier se trouve dénudé et apparaît la rouille rouge ou oxyde de fer.

  Complaints   Behrami and Behrami The applicants alleged that Gadaf Behrami’s death and Bekir Behram’s injuries were caused by the failure of the French KFOR troops to mark and/or defuse the

L'huissier a constaté au niveau de l'électricité la présence de fils dénudés dans la salle de bains et dans les WC, l'absence de DCL dans le couloir d'entrée et la terrasse, ainsi que l'absence de 2 plaques

Elle invoque des traces d’humidité et de moisissure dans la chambre et la salle de bains, une absence de protection sur les luminaires, des câbles électriques dénudés et une VMC défectueuse.

revêtue d'un masque disproportionné avec un long nez, le corps étendu au sol, avec entre les jambes relevées et écartées une peluche, portant une tête de nain, les deux mains appuyées sur le ventre dénudé

Moreover, the fact that a member of the executive had sought to defuse the demonstrations sparked off by the trial did not in itself constitute a violation of Article 6.

bronze à quatre pales, laquelle est aussi mal fixée sur la ligne d'arbre, deux pâles sont légèrement tordues ; une disposition anarchique des câblages électriques sous le tableau de bord avec des fils dénudés

l'escroquerie est réalisée : « 1° Par une personne ( ..... ) chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission » ; ce dernier texte de loi dénudé

s'effondrer, des morceaux de plâtre sont au sol; - les fenêtres sont particulièrement vétustes, - l'installation électrique n'est pas aux normes minimales de sécurité, du fait de la présence de fils dénudés

par la SCP ABC justice, commissaire de justice, dont il résulte les constatations suivantes : « J'observe en plafond, le support et la chaîne d'un précédent lustre qui pend avec un fil électrique dénudé

onze photographies représentant des femmes dans des poses suggestives, vêtues de sous-vêtements ou vêtements très légers laissant apparaître en transparence leur poitrine, voire se présentant poitrine dénudée

droit de retrait à compter du 5 mars 2018, par la production des observations et de la mise en demeure préalable à procès verbal de l'inspection du travail du 22 février 2018 qui font état de câbles dénudés

TROISIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 04 JUILLET 2024 APPELANT : Monsieur [E] [S] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 14] [Adresse 8] [Localité 15] représenté et assisté de Me Catherine DERUDDER

comportement de son supérieur hiérarchique et d'une dégradation de ses conditions de travail ainsi que de son état de santé, se prévaut des éléments suivants : «' Aujourd'hui, mon contrat de travail est dénudé

relatif aux zones exposées aux risques de coulée : " Les projets devront préciser les parades mises en œuvre pour résister aux poussées des coulées ou pour s'affranchir de leurs effets, les surfaces dénudées

positionnement du câble électrique positif reliant l'alternateur au boîtier fusible du tracteur, défaut qui a entraîné dans un premier temps l'altération des gaines de protection dudit câble, lequel ainsi dénudé

Lors de ses interrogatoires, les policiers lui infligèrent des coups de poing et de pied, des coups de matraque sur le pénis et des jets d'eau froide après l'avoir entièrement dénudé.