Codes de loi français

Article Annexe 2

L'essai doit être réalisé dans les plates-formes d'essai de l'organisme notifié ou sur le site d'un utilisateur sous le contrôle de l'organisme notifié.

Article 235 ter ZD

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Ces activités sont définies comme les activités d'une entreprise d'investissement ou d'un établissement de crédit ou d'une entité d'un pays étranger ou d'une entreprise locale membre d'une plate-forme de négociation ou d'un marché d'un pays étranger lorsque

LEGIARTI000045971042

Il favorise, dans ce but, la concertation avec les services de l'Etat agissant sur la plate-forme. Article 52 I.

Article Annexe Ib

. - Couper tout ou partie du modèle : • en forme (cône, capeline), • à plat, (matière en laize, matelas ...). - Trier et mettre en paquet les éléments coupés par modèle.

Article ANNEXE I

définit des gammes standards d'emballages réemployables afin de permettre notamment la vente des produits suivants dans des emballages réemployables : - bières ; - boissons non alcoolisées ; - conserves et confitures ; - crèmes et yaourts ; - fromage ; - plats

Article ANNEXE

Le concessionnaire, du seul fait de l'octroi de la présente concession, est immédiatement substitué au précédent gestionnaire de la plate-forme, dans l'exercice des droits et obligations de ce dernier au regard des tierces personnes bénéficiaires de sous-traités

Article Annexe I

Front de neige : espace plat ou en faible pente, servant d'aire de réception à un ensemble de pistes et de départ de remontées mécaniques et sur lequel les pratiquants se déplacent à faible vitesse.

LEGIARTI000046673650

affichant des priorités et des thématiques communes spécifiantes, par un lien renforcé avec les grands organismes, une plus grande efficacité dans la recherche de financements par un pilotage au niveau de la COMUE, la délivrance d'un doctorat commun, des plates-formes

Article ANNEXE

Le filigrane peut être immédiatement identifié en posant l'ordonnance à plat ou par transparence en l'exposant à la lumière, sous l'éclairage naturel ou artificiel d'une officine.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Silos plats : a) Si le volume total de stockage est supérieur à 15 000 m ³ E b) Si le volume total de stockage est supérieur à 5000 m ³, mais inférieur ou égal à 15 000 m ³ DC 2.

LEGIARTI000050802671

coopératives et SICA de production, transformation et vente du bétail et des viandes 7003 - Convention collective nationale des coopératives agricoles, union de coopératives agricoles et SICA fabriquant des conserves de fruits et de légumes, des plats

Article Annexe

Boucieu-le-Roi. 07041 Boulieu-lès-Annonay. 07063 Cheminas. 07068 Colombier-le-Jeune. 07078 Davézieux. 07084 Eclassan. 07086 Etables. 07097 Glun. 07140 Lemps. 07152 Mauves. 07160 Monestier. 07169 Ozon. 07177 Plats

Article 11

Statistique descriptive Analyse statistique d'une variable : tri à plat : - définition d'une variable statistique : population, caractères, modalités ; - effectifs, fréquence ; - représentations graphiques ; - caractéristiques de position : - cas où l'ensemble

Article Annexe 210.A.3

supérieure de ce pont moins la correction du bouge ; (iii) Dans le cas d'un navire qui ne satisfait pas aux exigences de pont supérieur (navire non ponté), la ligne au milieu du navire se prolongeant entre les arêtes supérieures des virures supérieures /plats-bords

Article ANNEXE I

Voir : Arrêté du 28 novembre 1980 (Journal officiel [N.C.] du 11 décembre 1980). plate-forme, n.f. Voir : Arrêté du 15 mai 1982 (Journal officiel [N.C.] du 9 juin 192). point d'appui n.m. Domaine : Télédétection électromagnétique.

Article Annexe

Déposer ensuite le disque sur une feuille de papier filtre stérile (5. 20), le retourner puis, à l'aide de la pince, le déposer à plat à la surface du milieu gélosé en pressant légèrement.

Article Annexe

. (*) Cater : figure de vol relatif en chute libre à plat face sol, et qui consiste pour 2 ou plusieurs parachutistes à s'accrocher les uns derrière les autres réalisant une formation rappelant une chenille.

Article Annexe III

Dans le cas où la sauvegarde des données est réalisée sur une plate-forme externe, les données sont cryptées et la confidentialité des données est garantie par contrat. E. Bâtiment E.1.

Article 30

Des dispositifs permettant d'éviter les émissions de vésicules acides sont installés. 3° Plates-formes de raffinage de pétrole.