Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième chambre
6a0b69fecdc6046d471dbb5b
5 mai 2026
5 mai 2026
Nicolas DUAULT et M.
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
67ed812cda9e15c5131fb674
2 avril 2025
2 avril 2025
conseil N° RG 24/35461 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5CL5 SC N° Minute : JUGEMENT rendu le 02 AVRIL 2025 ADOPTION [Localité 9] REQUÉRANT [T] [C] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Marie DUAULT
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2404683_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
A B, représenté par Me Dufaud, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de constater le non-lieu à statuer s'agissant des conclusions introductives aux fins d'annulation de la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201398
23 octobre 2008
23 octobre 2008
la société Arachnée productions (la société) a organisé un festival de musique et souscrit auprès de la Mutuelle des provinces de France (MPF), par l'intermédiaire de son courtier, la société Groupe Dufaud
Source officiellesoc
61372308cd58014677404968
14 janvier 1998
14 janvier 1998
Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Duvald-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2127195_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Par une requête et des mémoires, enregistrés le 16 décembre 2021, le 15 décembre 2022 et le 21 juillet 2023, le Centre européen d'enseignement supérieure de l'ostéopathie (CEESO), représenté par Me Duffaud
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2406297_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 août 2024, la SARL l'EPI Lyonnais représentée par Me Duffaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 mars 2024 par lequel le
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162a73df901d4f689722e33
12 septembre 2012
12 septembre 2012
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162ec316c9bddc825847680
30 mai 2012
30 mai 2012
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162ec316c9bddc825847681
30 mai 2012
30 mai 2012
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616359e21416be03751aa558
8 décembre 2010
8 décembre 2010
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163842eb5b1827189c746f7
23 mars 2011
23 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean DUSSARD, président Madame Marie-Paule RAVANEL, conseiller Madame Anne BOULANGER, conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162fde73ebbdffcbea6a9ad
4 janvier 2012
4 janvier 2012
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86230
3 mai 2002
3 mai 2002
Maître MERCADIER et Maître DUNAUD, Avocats du prévenu et de la société EMAP France, ont déposé des conclusions ; X... DE PUYFONTAINE Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e00c25a97f0381f5142
26 mars 2014
26 mars 2014
LES REAUX,[Adresse 4]e, agissant en la personne de son administrateur provisoire, Maître [Y] [O], administrateur judiciaire [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Julien DUPUY de la SELARL DUBAULT
Source officielleciv2
60794cde9ba5988459c47561
21 septembre 2000
21 septembre 2000
X... a été condamné par ordonnance d'injonction de payer rendue par un président de tribunal de commerce, à la requête de la société Entrepôt Duffaud père et fils (la société) à payer une certaine somme
Source officielle8ème chambre
66c826105372bffe82563037
21 août 2024
21 août 2024
juridictionnelle Totale numéro C-69123-2024-00963 du 25/07/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) APPELANT Madame [X] [K] épouse [P] [Adresse 2] Représentant : Me Catherine DUFAUD
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
67ed8127da9e15c5131fb5df
2 avril 2025
2 avril 2025
conseil N° RG 24/35469 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5CM7 SC N° Minute : JUGEMENT rendu le 02 AVRIL 2025 ADOPTION [Localité 9] REQUÉRANT [J] [E] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Marie DUAULT
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163a2454e100fed5ecc2eb6
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean DUSSARD, président Madame Marie-Paule RAVANEL, conseillère Madame Anne BOULANGER, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163b5351669d540ac7bab46
5 mai 2010
5 mai 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur DUSSARD, président, Madame RAVANEL, conseiller, Madame BOULANGER, conseiller.
Source officiellePage 26 sur 115