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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100974
25 septembre 2013
Francis Y... la nue-propriété d'une maison avec terrain attenant au lieu-dit... à Brignoles et dont ils avaient conservé l'usufruit ; que des difficultés sont nées pour la liquidation et le partage de
Cour d'Appel
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15 octobre 2010
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2010 No 2010/ 460 Rôle No 09/18121 EARL EMERIC FRANCIS C/ MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES BOUCHES DU RHONE
Pôle 5 - Chambre 11
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3 septembre 2010
lors de la conclusion du contrat, la SA FRASNIER n'en était pas moins tenue de l'entretenir ; Considérant qu'il résulte de ce même article que la SA FRASNIER devait entretenir l'accès de la rue
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19 mars 2008
FRANCIS X...
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7 mars 2001
Par déclaration en date du 13 mai 1998, Francis Z... a interjeté appel de cette décision.
Juge des référés
ORCA_25TL00869_20260112
12 janvier 2026
administratif de Montpellier d’annuler les décisions en date du 6 mars 2023 et du 20 juin 2023 par lesquelles le directeur de l’établissement d’hébergement pour les personnes âgées dépendantes (EHPAD) Francis
ECLI:FR:CCASS:2010:C100902
14 octobre 2010
Francis et Thomas X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de MM. Francis et Thomas X..., les condamne à payer à M.
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22 janvier 2003
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE DM/EN ARRÊT N °54 AFFAIRE N : 00/00123 AFFAIRE SA RÉVEIL DE LA MARNE C/ Francis X...
cr
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14 novembre 2000
à s'expliquer sur ces appels, l'intéressée confirmait ces déclarations ; que d'abord réticente à déposer plainte pour viol, par peur des représailles, elle précisait que son agresseur se prénommait Francis
ANGERS, en date du 7 mai 2003, qui, dans l'information suiviec/Jean-Paul Y
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26 mai 2004
Miroiterie Chateau Gontier (mémoire page 7, 2) si les fiches de paie pour l'année 1997 ne faisaient pas apparaître une gratification de 15 550 francs, ce qui excluait que Francis X... ait donné son accord
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22 octobre 2014
Suivant déclaration expédiée le 9 octobre 2012 par lettre recommandée au greffe de la cour d'appel de Metz, Francis X...a interjeté appel de cette décision.
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15 septembre 2011
ARRÊT DU 15/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 07289 Ordonnance (No 10/ 01015) rendue le 21 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Francis
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2103632_20230523
23 mai 2023
Par un acte enregistré le 19 avril 2023, la société Francis Maillet compétition déclare se désister de sa requête. II.
ORTA_2103633_20230523
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2 octobre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 08/01619 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Janvier 2008 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 07/83238 APPELANT Monsieur Francis
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1997:124
23 juillet 1997
#Francis Alan Clarke proti Evropskému centru pro rozvoj odborného vzdělávání (Cedefop).#Nevydání rozhodnutí ve věci.#Věc T-85/96.
ECLI:FR:CCASS:2010:C101086
25 novembre 2010
Francis Y..., d'une part, et à M.
1ère chambre
DTA_2306363_20251201
1 décembre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Fresca est rejetée. Article 2 : La société Fresca versera la somme de 1 800 euros à M.
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13 février 2008
C / Francis Y... CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA DORDOGNE S. C. P.
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20 juillet 2016
RÉFÉRÉ du : 20 JUILLET 2016 ORDONNANCE No 54 / 2016 No RG : 16/01485 Monsieur Francis X... dit François-Nicolas Y... C/ Monsieur Jacques Z... Monsieur Jean Z...
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