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615 résultats pour « Glorieux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8c59ba5988459c4ed7e

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

témoignage direct", "sans équivalent", qui "contribue à faire comprendre la terrible complexité d'une époque qui continue d'habiter notre présent" ; que, bien au contraire, dans la "4ème couverture", il glorifie

Source officielle

Page 26 sur 31

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0919DEC001277210

Admin. suprême

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Mario FLAGIELLO 1943 Giovanni FLAGIELLO 1971 Vanessa FLAGIELLO 1975   Simonetta FALCIANI 1955 Claudio GRIZIOTTI 1952 Salvatore BELLISARIO Born in 1932 Deceased in 2011 Heirs Rosa BARBERIO 1936 Gloria

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bce0639f4f1a04a4d6

Appel

17 février 2010

17 février 2010

photographie légendée 'Fiat Lux" et figurant à la page 46 de l'ouvrage en couleurs, la photographie légendée 'Aéropage" et figurant à la page 50 de l'ouvrage en couleurs, la photographie légendée 'De Gloria

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0111REP001418288

Admin. suprême

11 janvier 1994

11 janvier 1994

                   COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME   DEUXIEME CHAMBRE   Requête N° 14182/88   Gloria

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cab9cb8dca058e3e7d64

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

j'étais en activité jamais nous n'avons vu cette dame venir chercher du bois, ni mon épouse, ni moi, alors à part qu'elle soit invisible je ne vois pas comment elle aurait fait....de plus elle se glorifie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1210DEC004276212

Admin. suprême

10 décembre 2019

10 décembre 2019

chapeau de l’article se lisait comme suit   : «   Alors que la Turquie pleure ses onze soldats tombés en martyrs à Çukurca, le principal responsable de ce tableau sanglant est le BDP, qui glorifie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0403DEC002864323

Admin. suprême

3 avril 2025

3 avril 2025

Gloria MONTALBAN ALVAREZ 1971 Spanish Cartagena 10. Francisca MUÑOZ RODRIGUEZ 1965 Spanish Cartagena 11. Ana Maria RUBIO CEREZO 1968 Spanish Cartagena 12.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0902DEC001634790

Admin. suprême

2 septembre 1992

2 septembre 1992

Gloria Silva, est un ressortissant portugais né en 1920 et résidant à Samora Correia (Portugal).         Le deuxième requérant, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0919DEC005844209

Admin. suprême

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Cosence   06/05/2024   200 30     21108/23 17/05/2023 (11 applicants) Maria Domenica GUERRA 1958   Alessandra BONETTI 1965   Rosa Anna CAPOGROSSI 1954   Donatella GLORIA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b43

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

D'ailleurs vous vous êtes glorifiée auprès de tiers à la société disant je cite « je la nique bien la mère [P] », montrant même des espèces détournées et ajoutant à votre explication que vous ne « retrouveriez

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

696e884dcdc6046d47ea03e7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PCP JCP fond N° RG 24/11407 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6S7E N° MINUTE : JUGEMENT rendu le jeudi 08 janvier 2026 DEMANDEUR Monsieur [K] [H], demeurant [Adresse 5] Représenté par Maître Gloria

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67189477d8ceca1cd7018e76

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

ignorance'; qu'il a ajouté que 'la laicité ceci est déja en soi une mécréance évidente, en plus ils défient Allah en créant des lois des hommes en dehors de la loi du seigneur' ; que l'intéressé a glorifié

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

653a06bfd0451e8318d0eae3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[D] [X] née le 04 Décembre 1945 à [Localité 16] [Adresse 1] [Localité 9] Monsieur [H] [B] [X] né le 02 Mars 1942 à [Localité 16] [Adresse 6] [Localité 11] représentés et plaidant par Me Gloria

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100967

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

. : « a laissé pour seule et unique héritière Mademoiselle Murielle Gloria Denise France X..., sans profession, demeurant à Paris,..., célibataire majeure » ; qu'il en concluait que tandis que, comme l'indiquent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01090

Cassation

2 juin 2009

2 juin 2009

appel … Ainsi c'est bien à tort que dans ses écritures la SA AA AUDITS ASSOCIES – Cabinet LAXENAIRE, tout en reprochant à monsieur Patrick X... d'avoir par coercition à l'égard de ses associés, se glorifie

Source officielle
TA

8ème chambre, JU

DTA_2508628_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

contraire ; - le reste des éléments évoqués ne peuvent constituer une preuve d’adhésion à l’idéologie exprimée, dans la mesure où cela ne se résume qu’à des débats et des discussions sans but de glorifier

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2210424_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

jours de mettre en œuvre un étaiement toute hauteur de type buton au droit de la façade sur rue et retour sur cour entre les deux bâtiments n° 4 et n° 4 bis, et de démonter les aménagements, auvents, gloriette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d431

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Au cas d'espèce il est patent que la situation de la SA Y..., qui n'était pas très glorieuse auparavant, a subi les effets des décisions de délocalisation et de restructuration prises par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00310

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

. ; que le 27 janvier 2009 le demandeur aux termes de son courrier, entendait prendre acte de la rupture des relations contractuelles ; que la date a son importance ; qu'en effet la fin des dix glorieuses

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6263998081d302277d8e8d2a

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** DEMANDERESSE SUR RENVOI APRES CASSATION Madame [J] [U] épouse [F] 5 rue Gloris

Source officielle