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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2009857_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2010794_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2013022_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005716_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2002847_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2006946_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00724_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Hannoyer, - et les observations de Me Werba, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : Par un jugement du 5 février 2025, le tribunal administratif de Nantes, à la demande de M. B...

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2418243_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Hannoyer, magistrat désigné, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2522029_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

D... s’est aggravé à la suite de la découverte d’un kyste à l’os de la hanche ; si des examens récents ont permis d’écarter une suspicion de cancer, elle doit subir prochainement une intervention chirurgicale

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6960a070cdc6046d47b65bd2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

contact a blessé la victime: marche Siège des lésions : localisations multiples global Nature des lésions : douleurs' Un certificat médical initial en date du 30 mai 2015 fait état d'un 'trauma hanche

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6032a0317909201592fe50a6

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Mme [I] a été hospitalisée le 27 février 2012 pour une coxarthrose droite et a été opérée le lendemain avec mise en place d'une prothèse totale de la hanche.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1915124_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

En ce qui concerne l’infirmité « arthroplastie totale de hanche gauche sur coxarthrose destructrice : Pour refuser à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2407716_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Elle soutient qu’une expertise est utile en vue de chiffrer son préjudice né des suites de sa pose de prothèse totale de hanche.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004087_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

A, qui présente un déficit fonctionnel léger dans la flexion et les rotations de la hanche gauche par rapport à la hanche droite, est resté atteint d'un déficit fonctionnel permanent de 10 %, dont seulement

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909811_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

D présentant toujours des douleurs de hanche invalidantes, il réalise, le 25 août 2015, une nouvelle échographie de la hanche droite qui objective une collection hypo-échogène imparfaitement transsonore

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e5c549ea05a7cd2db2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

; Nature des lésions : 16 - douleurs ; Le certificat médical initial, établi le 8 septembre 2017, fait état d'une douleur fessière droite et autour de la hanche droite, compartiment interne du genou

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2002672_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elle a bénéficié par la suite d'une remise en place d'une prothèse totale de hanche le 7 février 2018. 2.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1405782-1467790

Admin. suprême

28 juillet 2005

28 juillet 2005

GERMANY   The European Court of Human Rights has today notified in writing a Chamber judgment dealing with the question of just satisfaction in the case of von Hannover v.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a24b40b8f5486fedd99e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Il fait valoir qu'à la suite de son accident, il a souffert de 'contusion cervicale et lombaire, contusion genou hanche gauche'.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500053_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

ont été commises lors de sa prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Limoges dans le cadre de son opération et du suivi post-opératoire relatif à la pose d'une prothèse totale de hanche

Source officielle

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