Sous le n° 2409518, par une requête et des mémoires enregistrés les 20 et 23 septembre 2024, Mme B A, représentée par Me Henry, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission au bénéfice de l'aide

Henry F... devant le Conseil d'Etat l'ont été dans un mémoire enregistré postérieurement au délai d'appel, et alors que la voie du recours incident n'est pas ouverte en matière électorale ; qu'elles sont

Henry B..., demeurant ... (16e), défendeurs à la cassation ; II°/ d'un arrêt rendu le 27 janvier 1986 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de : 1°/ La société Rambault et

DÉBATS : en audience publique du 12 juin 2024 ORDONNANCE : - mise à disposition au greffe le 02 octobre 2024 - signée par François BERNARD, premier vice-président, et Christelle HENRY, greffier *

Hémery ; - les observations de Me Wandji-Kemadjou, avocat commis d'office, représentant M.

Henry-Jean X, demeurant ... ; M.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : 3 juillet 2008 à Me Michel HENRY la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le 3 juillet 2008 à Christine Y... épouse Z...

Besson, Mmes Duval-Arnould, Nicolétis, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Quenson, conseiller, les observations de Me Hémery

Henry X... Z..., demeurant à Rémoulins (30210), BP 41 ; M.

[U] [G] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE SCI V dont

JULES & TOM Représentant : Me Delphine HENRY, avocat au barreau de NANCY Me [X] [R] agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Jules et Tom suivant jugement du tribunal de commerce

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Bruno OUEDRAOGO Me Henry PICOT DE MORAS D’ALIGNY Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/11200 -

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE M HENRY Y...

Henry X..., demeurant ... ; M.

. ; que par suite d'une erreur matérielle il est indiqué SCP Hémery et Thomas-Raquin ; qu'il y a donc lieu de réparer cette erreur ; PAR CES MOTIFS : Dit que l'arrêt n° 2129 F-D sera rectifié comme

Chambeyron, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Beraudo, les observations de Me Henry, avocat de la société Primistères, de la SCP Delaporte

Henry, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Par un arrêté du 29 mars 2022 relatif à la charte locale portant règlement particulier de la rue Frochot, de la place Gabriel Kaspereit, de la rue Henry Monnier, et de la place Gustave Toudouze (75009)