CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

865 résultats pour « Henry Emmanuel Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Paul-Henri DULYS, demeurant 25, allée du Capitaine Bébel à Basse-Terre (97100), M.

Source officielle

Page 26 sur 44

← PrécédentSuivant →
TCOM

chambre 1-4

69d1fb13cdc6046d472c3840

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Emmanuel de Tarlé, M. Servan Lacire, M. Nicolas Galibert Délibéré le 4 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69f0451fcdc6046d47cd0230

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[V] [K], Agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Henri Michel GATA, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Laurent

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63d0d61781a7b805de12b64c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Monsieur Guénaël LE GALLO, Magistrat honoraire juridictionnel Madame Evelyne MARTIN,Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

5e chambre civile

6811b37b893ab038bd466055

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d79

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 00895 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Novembre 2015- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 14/ 08819 APPELANTS Monsieur HENRI

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab64

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Emmanuel YW..., demeurant ..., 30 / de M. André XU..., demeurant ..., 31 / de M. Jean-Louis XJ..., demeurant ... aux Bergers, 95470 Saint-Witz, 32 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Yvan Collet, demeurant 3, quai des Deux Emmanuel, 06000 Nice, 36 / de M. Yann Cochennec, demeurant 7, rue des Vanneaux, 34130 Candillargues, 37 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8964c

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Henri Z..., Mme Monique W... épouse Henri Z..., Mme Isabelle Z... épouse L..., Mme Jeanne B...épouse RobertC...et la société GETECOM à régler à M. Robert E..., Mme Marie E...épouse N...

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Henri, demeurant Beauchêne, Arthon à Saint-Père-en-Retz (Loire-atlantique), 13°/ de M. DN... Paul, demeurant ... (Loire-atlantique), 14°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d5b

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Emmanuel CONUS, chargé d'études juridiques, et par Me Antoine SAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K 020 INTIMÉES Madame Christine Y... ... 75007 PARIS représentée par Me Michel HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d5d

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Emmanuel CONUS, chargé d'études juridiques, et par Me Antoine SAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K 020 INTIMÉES Madame Marie-José Y... ... 75016 PARIS représentée par Me Michel HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d5e

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Emmanuel CONUS, chargé d'études juridiques, et par Me Antoine SAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K 020 INTIMÉES Madame Martine Y... ... 92120 MONTROUGE représentée par Me Michel HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b163

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

.- 33600 PESSAC représentées par la SCP MICHEL PUYBARAUD, avoués à la Cour et assistées de Maître Emmanuelle BOURGEOIS avocat au barreau de BORDEAUX loco la SCP FROIN- GUILLEMONTEAU- BERNADOU- RAFFY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b79

Appel

12 août 2013

12 août 2013

Emmanuel B..., Mme Z... et M. Jacques Y.... M. Emmanuel B... n'étant plus propriétaire du lot No 21 pour l'avoir vendu à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

633fc2a1e633183e2ee17713

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

FUON SANTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Emmanuel BRANCALEONI Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875245fc8e837eda8a6148

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Autre(s) qualité(s) : Appelant devant la 1ère cour d'appel INTIMES : Monsieur [L], [R], [C] [M] né le 08 Février 1970 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jacques Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce7f

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, en l'absence du Président légitimement empêché, publiquement, le 4 novembre 2008, par mise à disposition au greffe de la Cour.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fca5b49973f3d32b7e2958c

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Rôle N° RG 20/02255 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFTCH SA BANQUE POPULAIRE DU SUD C/ [D] [O] [T] [X] épouse [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clémentine HENRY-VOLFIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c85d

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Claire DAVID, Conseiller Madame Marie-Christine DEGRANDI, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues

Source officielle