APPELANT Monsieur [M] [W] né le 12 Janvier 1995 à [Localité 5], de nationalité Géorgienne comparant en personne, assisté de Me Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis

Assisté de Monsieur Gilles ARCAS, Greffier lors des débats et de Monsieur Johann SOYER, Greffier au jour de la mise à disposition.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/07824 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YI3C Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Johanne

============ JUGEMENT du 05 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDEUR : Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 4] Demanderesse représentée par Me Johanne

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 JANVIER 2019 (Rédacteur : Madame Marie-Jeanne F..., Président) N° RG 16/04005 - N° Portalis DBVJ-V-B7A-JJMJ Monsieur Johannes

X... et la Fédération nationale des syndicats des services de santé CFDT Le moyen reproche au jugement attaqué d'AVOIR a annulé la désignation de Monsieur Johan X... du 13 décembre 2011 en qualité de

Z..., demeurant chez Mlle Johanna Francesca Y..., ... ; M.

pris en ses quatre branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 1er septembre 1999) d'avoir fixé la résidence habituelle de ses enfants, Alexandre, né le 12 décembre 1986, et Johan

Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 27 mai 2014 en un comité composé de   :   Alvina Gyulumyan, présidente,   Kristina Pardalos,   Johannes

Johann Siebenhandl, ressortissant autrichien, et que la Cour, saisie de l’affaire en vertu de l’article 5, paragraphe 2, du Protocole n° 11, a déclaré recevables les griefs du requérant selon lesquels

- AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE Rôle 2025 012868 ORDONNANCE DE REFERE DU 13/10/2025 Plaidée devant Monsieur Pierre MAFFRE siégeant en référé Assisté de Madame Johanne

exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 26 Avril 2024 DEMANDEURS Madame [I] [T] [Adresse 3] [Localité 4] Monsieur [K] [X] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Maître Johann

HIS JOHANN ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE. LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.

HIS JOHANN ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE. LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.

APPART’CITY [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Maître Johanne ZAKINE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0145 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires « [27] » sis [Adresse 9], représenté

sis [Adresse 2] représentée par Maître Sébastien FOUCHERAULT de la SAS D’AVOCATS, avocats au barreau de DEUX-SEVRES DÉFENDEUR : Madame [B] [F] [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Johanne

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant

X... sur ses enfants Héris, Nicolas, Johan, actuellement devenus majeurs, et Laétitia, née le 6 mars 1986 ; que ce jugement a été régulièrement notifié à M.

partie civile, contre l'arrêt n° 146 de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 10 mars 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Robertus de X..., Johannes