Karl X..., demeurant Hofman 9 D, D 83093 Bad Endorf, (Allemagne), défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Luxembourg (requête n° 41761/98)   Violation article 6 § 1 Werner Scheele, ressortissant allemand résidant à Kayl, se plaignait de la durée d’une procédure pénale avec constitution de partie civile

REJET DU POURVOI DE AHOUANSOU(KARL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA HAUTE-GARONNE, DU 10 MAI 1968, LE CONDAMNANT A QUINZE ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES AYANT

3] représentée par Me Valérie LEMERLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0011 DÉFENDERESSES LA CNBF- CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Karl

Dirigeants : Madame Océane ROUSSET, présidente Monsieur Rémy Hervé Karl LINDTHALER, directeur général Comparution : Monsieur Rémy LINDTHALER, en personne Décision contradictoire et en premier ressort

chambre Au nom du peuple français Jugement du 15/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 019605 Débiteur(s): [V] (SARL) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Karl

Tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée au profit de la SAS à associé unique ZYA CONSTRUCTION/CONCEPT IMMOBILIER [Adresse 1] Le Tribunal a nommé Juge-Commissaire : Monsieur Karl

ENTRE : Monsieur [J] [R] demeurant [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Madame [N] [L] épouse [R] demeurant [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 3] [Adresse 2] représentés par Maître Karl

Karl A n'a pas respecté ces règles et s'est irrégulièrement absenté de son poste malgré les avertissements reçus ; que l'autorisation peut être refusée en raison des nécessités du service ; qu'en l'espèce

INTIMÉS et demanderesse, défenderesse et appelante en garantie : la CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU B TIMENT CAMB prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 5 rue Jacques Kablé

barreau de SAINT PIERRE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005/007885 du 21/02/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIME : Monsieur Jean Karl

Manuel Y..., demeurant chez Mme Nicole Z... à Bobigny (Seine-Saint-Denis), 10, cité Karl Marx, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1987 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D),

soumis à l'examen de la Cour de Cassation ; Qu'il résulte de cette enquête, notamment des déclarations du général Hans Z..., qui commandait la 3ème division de Brandebourg, et de celles de l'adjudant Karl

S..., Karl, Harold XL..., demeurant Hamuta, Pirae (Polynésie-Française), pris en sa qualité d'héritier de Clet XL..., 20°/ de M.

Jean, Karl X..., demeurant 38570 La Pierre, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 novembre 1999, où étaient présents : M.

Karl Kaufmann, 2°/ de M. Thomas A..., demeurant Weissdornweg 594, Wallach (Suisse), fils de M. Kaufmann, 3°/ de M. Raoul B..., demeurant Limmattalstrasse 127, 8049 Zurich (Suisse), fils de M.

G, représenté par Me Kappler, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de M. et Mme D en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Hémery ; - les observations de Me Karl, avocat commis d'office, représentant M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 septembre 2023, la société Energest, représentée par Me Kappler, demande au tribunal : 1°) de rejeter la requête ; 2°) à titre subsidiaire, de limiter sa

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 août 2023, Mme A B, représentée par Me Karl, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article