CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 054 résultats pour « Khun »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2303127_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bois, - et les observations de Me Khan représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 26 sur 53

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC294 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

KHUN

SIREN 797732732Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

19/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KHUN THAI

SIREN 799856901Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Khunjerab

SIREN 809576416Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/06/2026

Voir →

Modifications diverses

TEA, Anaïs, Khung

SIREN 834597932Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SO KHUN

SIREN 929013282Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

16/06/2026

Voir →

TA

8e Section - MESD

DTA_2605410_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Il indique avoir participé aux réunions et manifestations du parti et avoir réclamé la libération du président du parti, Imran Khan.

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6a10bc32cdc6046d479d046d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CLERMONT-FERRAND [Adresse 1] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 1] Référence à rappeler dans toute correspondance Service Surendettement et PRP N° RG 25/00164 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KHZN

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2107131_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Mme C, ressortissante thaïlandaise, née le 8 avril 1968 à Khon Kaen (Royaume de Thaïlande), est entrée en France dans la zone Schengen par la République d'Autriche le 9 juillet 2001 et en France mi-juillet

Source officielle
TA

CH 3 JU

DTA_2400428_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

A, et de Me Khan, représentant le préfet de l'Yonne. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2326976_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

A, qui reprend les mêmes moyens que précédemment et demande, en outre, à ce qu'il soit enjoint au préfet de police de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour ; - les observations de Me Khan

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2327679_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

B, assisté d'un interprète en albanais ; - et les observations de Me Khan, pour le préfet de police. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2327801_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

B, - et les observations de Me Khan, pour le préfet de police. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2327997_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

B assisté d'un interprète en tamoul ; - et les observations orales de Me Khan, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2402060_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

A assistée d'un interprète, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens ; - Et les observations orales de Me Khan, représentant le préfet de police, qui conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405819_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

est entachée d'une erreur d'appréciation dans l'application des dispositions de l'article L. 612-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - les observations de Me Khan

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2406043_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

A, interprète en langue espagnole, - et les observations orales de Me Khan, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2406067_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

C, interprète en langue arabe, - et les observations orales de Me Khan, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer, Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2408569_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

B, assisté d'un interprète en langue lingala , qui fait notamment valoir que le récit est suffisamment circonstancié et crédible ; - et les observations orales de Me Khan, avocate du ministre de l'intérieur

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2429650_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

B, assisté d'un interprète en tamoul, - et les observations orales de Me Khan pour le cabinet Centaure Avocats, représentant le ministre de l'intérieur.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2430980_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Matalon, - Les observations orales de Me Kiwallo, avocat de Mme B, assisté d'un interprète en anglais, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - Et les observations orales de Me Khan, représentant

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2415017_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

observations orales de Me Aguirre-Gutierrez, représentant Mme A, assistée d'un interprète en espagnol, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens, - Et les observations orales de Me Khan

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2416568_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

observations orales de Me Banoukepa, représentant Mme A B, assisté d'un interprète en lingala qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens ; - Et les observations orales de Me Khan

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2416825_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

B assistée d'un interprète, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens ; - Et les observations orales de Me Khan représentant le préfet de police, qui conclut au rejet de la requête

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0201DEC001658820

Admin. suprême

1 février 2022

1 février 2022

Moreover, it had serious consequences for the lives of others (see, for example, Khan v. Denmark , no.   26957/19, § 72, 12 January 2021; Samsonnikov v. Estonia , no.

Source officielle